Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les transmissions de patrimoine dans une famille de la noblesse bretonne aux XVIIIe-XIXe siècles.

  DUTHOIT, Élisabeth, 2005

• Les douaires des princesses bretonnes du XIIIe au XVIe siècle.

  LERICHE-CORVISIER, Claire, 2010

• La dévolution possessoire dans la coutume de Bretagne. Acquisition de la possession par les successeurs du défunt dans la coutume de Bretagne. [Thèse].

  JOÜON des LONGRAIS, Frédéric , 1921

• La quévaise. Contribution à l’histoire du régime des terres en Basse-Bretagne. [Thèse].

  LAURENT, Jeanne, 1930

• D'herbe, de terre et de sang - La Cerdagne du XIVe au XIXe siècle. [Pyrénées-Orientales]. [Ouvrage].

  CONESA, Marc, 2012

• Le dérangement dans les affaires des Marquetel, nobles du Cotentin : analyse sociale et familiale d'un déclin (XVe-XVIIIe siècles). [Manche]. [Thèse].

  PAGNIER, Catherine, 2023

• Stratégies matrimoniales et descendance en Basse-Bretagne : Roscoff et sa région de 1650 à 1850. [Finistère]. [Thèse].

  DIROU, Michèle, 2000

• Valeurs et parenté : l'exemple d'Écouen et de Villiers-le-Bel (1560-1685). [Val-d'Oise]. [Thèse].

  VIRET, Jérôme-Luther, 1998

• Les livres dans les dépouilles des prélats méridionaux.

  JULIEN de POMMEROL, Marie-Henriette, 1996

• Le système foncier comorien de 1841 à 1975. [Thèse].

  HASSANI-EL-BARWANE, Mouhssini, 2010

• La circulation des biens-fonds dans la région de Vernon (1750-1830) : le patrimoine des familles entre logiques du marché et contraintes du cycle de vie. [Eure]. [Thèse].

  BOUDJAABA, Fabrice, 2005

• Léguer sans fils, hériter sans père. Transmission et légitimation du pouvoir chez les cardinaux du Quattrocento. [Thèse].

  DUFOULEUR, Pierre-Bénigne, 2021

• Mobilités, institutions et idéologies : les étrangers face au droit d'aubaine dans la France du Grand-Siècle et des Lumières (1648-1789). [Thèse]

  HARUKA, Mise-Tase, 2021

• La légitime en pays de coutumes (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].

  PEGUERA POCH, Marta, 2008

• Contribution à l'étude du processus coutumier au Moyen Age : le viage en Poitou. [Thèse].

  GUÉRAUD, Luc, 2007

• Approche anthropologique du règlement des conflits aux Comores. [Thèse].

  HAMIDOU, Abderemane, 2021

• Comment poser le problème de la diversités des modes de transmission du patrimoine ? L'exemple de la Bourgogne du Nord au XVIIIe siècle.

  ROLLEY, Francine, 1998

• Transmission du patrimoine en Auxerrois. [Yonne].

  DESAIVE, Jean-Paul, 1998

• Genève du patrimoine et superficie de l'exploitation : l'apport des inventaires sucessoraux au XVIIIe siècle en Basse-Bourgogne.

  DESAIVE, Jean-Paul, 1992

• La succession des artisans fleuristes et menuisiers en Côte-d'Or.

  ALIX, Clémence, 2005

• Exclusion individuelle ou exclusion collective ? Un concept à l'épreuve d'un "monde-plein" et d'une coutume égalitaire (en Bourgogne rurale au XVIIIe siècle).

  DESAIVE, Jean-Paul, 1998

• Les exclus de la terre en France et au Québec (XVIIe-XXe siècles. La reproduction familiale dans la différence.

  GOY, Joseph (sous la dir. de), 1998

• Un épisode de la vie administrative en Bourgogne au XVIIIe siècle entre pouvoir royal et clientèle condéenne : l'exemple de Marc-Antoine Chartraire de Montigny, trésorier général des États, et de sa délicate succession (1728-1771)

  BEAUVALOT, Yves, 2007

• Des partages d'ascendants aux libéralités-partages : approche historique des articles 1075 et suivants du Code civil. [Thèse].

  CRÉTEAU, Élodie, 2015

• Les particularismes liés à la transmission du patrimoine immobilier en Corse. [Thèse].

  POLVERELLI, Daniel, 2008