Droit des obligations
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Le Projet de Code des obligations et des contrats franco-italien de 1927 : chant du cygne de la culture juridique latine ?
DEROUSSIN, David, 2009 -
Procès fictif, droit romain et valeur de l’acte royal à l’époque mérovingienne.
KANO, Osamu, 2007 -
De la restitution
DUNS SCOT, Jean, 2023 -
<i>Alteri stipulari nemo potest</i> : naissance, vie et mort d'un mythe français du droit des obligations. [Thèse].
HUYGHE, Mathieu, 2022 -
La contrainte dans les contrats. Les origines de la violence comme vice du consentement dans la doctrine romano-canonique médiévale (XIIe-XVe siècle). [Thèse].
GOUASMI, Marie-France, 2022 -
Les origines de la théorie des nullités (XIIe-XIXe siècle). [Thèse].
REVERCHON, Florian, 2022 -
Les aspects politiques et juridiques de l'écrit en Bretagne romaine. [Thèse].
CROUZET, Yann, 2014 -
Le contrat chez Pierre-Joseph Proud'hon.
BART, Jean, 2005 -
Le droit de superficie : des glossateurs aux premiers commentateurs du Code civil de 1804 (XIIe-XIXe siècle). [Thèse].
FAIVRE-FAUCOMPRÉ, Rémi, 2018 -
Le juste sujet de croitre dans l'ancien droit français : contribution historique à l'étude de la théorie de l'apparence. [Thèse].
DEROUSSIN, David, 1998 -
Les contrats dans le très ancien droit des Pays-Bas méridionaux : étude du droit contractuel de l’an 1000 à 1300. [Thèse].
CREMERS, Thiébald, 2017 -
La responsabilité civile en Normandie au XVIIIe siècle d'après la jurisprudence du Parlement de Rouen. [Seine-Maritime]. [Thèse].
ROULAND, Grégory, 2008 -
Le contrat de dépôt (XIIe-XVIe siècle) : une figure contractuelle protéiforme. [Thèse].
CHARRIAUD, Jean, 2016 -
Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe siècles). [Thèse].
BROUSSY, Charlotte, 2016 -
Le régime juridique du don nuptial à la lumière du droit des obligations et des contrats aux Comores. [Thèse].
AHMED, Ben Ali, 2004 -
La prescription extinctive des moyens de défense, aux origines de la maxime <i>Quæ temporalia sunt ad agendum perpetua sunt ad excipiendum</i>. [Thèse].
MASSÉNA, Floriane, 2020 -
Le retard dans l'exécution des contrats (XIIe-XIXe siècle). Contribution historique à l'étude de la responsabilité contractuelle. [Thèse].
DAILLANT, Marie-Anne, 2016 -
Pactes et contrats innomés en droit romano-canonique (XIIe-XVe siècle). [Thèse].
GRIMARD, Marie-Lorraine, 2012 -
Le droit des contrats.
FABRE-MAGNAN, Muriel, 2018 -
Introduction historique au droit des obligations.
CHEVREAU, Emmanuelle, 2007 -
Les codifications du droit des contrats.
ROUHETTE, Georges, 1996 -
Le concept d'erreur sur la substance, alinéa 1 de l'article 1110 du Code Civil.
DELAY, C., 1996 -
L'origine doctrinale de l'article 1142 du Code civil : essai sur l'adage "<i>Nemo præcise gogi potest ad factum</i>".
MORITA, Osamu, 1995 -
Histoire des obligations.
LÉVY, Jean-Philippe, 1995 -
Les usages en droit des obligations : notion et rôles. [Thèse].
HÉNAFF, Gaël, 1993