Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le Projet de Code des obligations et des contrats franco-italien de 1927 : chant du cygne de la culture juridique latine ?

  DEROUSSIN, David, 2009

• Procès fictif, droit romain et valeur de l’acte royal à l’époque mérovingienne.

  KANO, Osamu, 2007

• De la restitution

  DUNS SCOT, Jean, 2023

• <i>Alteri stipulari nemo potest</i> : naissance, vie et mort d'un mythe français du droit des obligations. [Thèse].

  HUYGHE, Mathieu, 2022

• La contrainte dans les contrats. Les origines de la violence comme vice du consentement dans la doctrine romano-canonique médiévale (XIIe-XVe siècle). [Thèse].

  GOUASMI, Marie-France, 2022

• Les origines de la théorie des nullités (XIIe-XIXe siècle). [Thèse].

  REVERCHON, Florian, 2022

• Les aspects politiques et juridiques de l'écrit en Bretagne romaine. [Thèse].

  CROUZET, Yann, 2014

• Le contrat chez Pierre-Joseph Proud'hon.

  BART, Jean, 2005

• Le droit de superficie : des glossateurs aux premiers commentateurs du Code civil de 1804 (XIIe-XIXe siècle). [Thèse].

  FAIVRE-FAUCOMPRÉ, Rémi, 2018

• Le juste sujet de croitre dans l'ancien droit français : contribution historique à l'étude de la théorie de l'apparence. [Thèse].

  DEROUSSIN, David, 1998

• Les contrats dans le très ancien droit des Pays-Bas méridionaux : étude du droit contractuel de l’an 1000 à 1300. [Thèse].

  CREMERS, Thiébald, 2017

• La responsabilité civile en Normandie au XVIIIe siècle d'après la jurisprudence du Parlement de Rouen. [Seine-Maritime]. [Thèse].

  ROULAND, Grégory, 2008

• Le contrat de dépôt (XIIe-XVIe siècle) : une figure contractuelle protéiforme. [Thèse].

  CHARRIAUD, Jean, 2016

• Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe siècles). [Thèse].

  BROUSSY, Charlotte, 2016

• Le régime juridique du don nuptial à la lumière du droit des obligations et des contrats aux Comores. [Thèse].

  AHMED, Ben Ali, 2004

• La prescription extinctive des moyens de défense, aux origines de la maxime <i>Quæ temporalia sunt ad agendum perpetua sunt ad excipiendum</i>. [Thèse].

  MASSÉNA, Floriane, 2020

• Le retard dans l'exécution des contrats (XIIe-XIXe siècle). Contribution historique à l'étude de la responsabilité contractuelle. [Thèse].

  DAILLANT, Marie-Anne, 2016

• Pactes et contrats innomés en droit romano-canonique (XIIe-XVe siècle). [Thèse].

  GRIMARD, Marie-Lorraine, 2012

• Le droit des contrats.

  FABRE-MAGNAN, Muriel, 2018

• Introduction historique au droit des obligations.

  CHEVREAU, Emmanuelle, 2007

• Les codifications du droit des contrats.

  ROUHETTE, Georges, 1996

• Le concept d'erreur sur la substance, alinéa 1 de l'article 1110 du Code Civil.

  DELAY, C., 1996

• L'origine doctrinale de l'article 1142 du Code civil : essai sur l'adage "<i>Nemo præcise gogi potest ad factum</i>".

  MORITA, Osamu, 1995

• Histoire des obligations.

  LÉVY, Jean-Philippe, 1995

• Les usages en droit des obligations : notion et rôles. [Thèse].

  HÉNAFF, Gaël, 1993