Retrait lignager
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Un cas de retrait lignager en Picardie au XIVe siècle.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1971 -
Études d'histoire du droit médiéval. [Recueil d'articles].
OURLIAC, Paul, 1979 -
Note sur le délai d'exercice de l'action en retrait lignager dans le coutumier rémois. [Reims (Marne)].
CAILLETAUX, L., 1951 -
Le retrait lignager dans l'ancien droit roumain comparé à l'ancien droit français.
CALINESCO, Aurel-St., 1911 -
Étude sur la condition résolutoifre en droit romain. L'histoire du retrait lignager et la vente à rémérer.
JOBBÉ-DUVAL, Émile, 1874 -
Le retrait lignager dans le droit provençal.
CAILLEMER, Robert, 1906 -
Le retrait lignager dans le duché de Bourgogne (XVIe-XVIIIe siècle).
POIREY, Sylvie, 1997 -
Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
RODDI, Giuseppe, 1997 -
Contribution à l'étude du droit coutumier en Agenais : le retrait lignager.
LUXEMBOURG, Maurice, 1967 -
Le retrait lignager en droit coutumier français.
FALLETTI, Louis, 1923 -
Le droit coutumier à l'épreuve du temps. L'application de la coutume de Normandie dans les îles anglo-normandes : le retrait lignager.
POIREY, Sophie, 1997 -
François Grimaudet (1520-1580). [+ Bibliographie].
SOLEIL, Sylvain, 2007 -
François-Xavier Breyé (1694-1736). [+ Bibliographie].
COCCIO, Valérie, 2007 -
L'offre et la consignation dans le retrait lignager en droit bourguignon.
CASIMIR, Jean-Pierre, 1971 -
La procédure en retrait lignager devant les cours namuroises du Bas Moyen Âge. [Namur, Belgique].
BALON, Joseph, 1968 -
Retrait lignager et rétrocession sous l'Ancien Régime.
VIOLLOT, R., 1946 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Pouvoirs et territoires dans les États de Savoie.
ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2010 -
Faculté de disposer et protection de la famille dans le très ancien droit coutumier français (Xe-XIIIe siècles).
THIREAU, Jean-Louis, 2009 -
Le retrait lignager dans la coutume de Bordeaux.
SOUBIE, André, 1961 -
<i>Meubles ne chéent en retrait</i>.
GARRISSON, François, 1957 -
Le retrait lignager en Vermandois, du XVIe siècle à la Révolution.
SEGAUD, Pierre, 1938 -
Le retrait lignager dans le Sud-Ouest de la France.
OURLIAC, Paul, 1952 -
Le retrait lignager dans la sénéchaussée de Toulouse au XVIIIe siècle. [Haute-Garonne].
BASTIER, Jean, 1974 -
Notice : Retrait lignager.
OURLIAC, Paul, 2005