Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.
Item
Titre
Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.
Auteur
GAY, Jean
Année
1983
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1983, t. XL, p. 77-101
Mot-clé
Immeubles
Gage immobilier
Droit des obligations
Sûreté immobilière
Garantie immmobilière
Conventions, Contrats
Coutumes, Usages
Droit coutumier
Bourgogne
Propriété foncière et immobilière
XIIe, XIIIe, XIVe
Gage immobilier
Droit des obligations
Sûreté immobilière
Garantie immmobilière
Conventions, Contrats
Coutumes, Usages
Droit coutumier
Bourgogne
Propriété foncière et immobilière
XIIe, XIIIe, XIVe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].