Bourgogne
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L'ancien palais de justice à Beaune. [Côte-d'Or].
FOISSET, Paul, 1978 -
Notice historique et statistique sur le tribunal de simple police d'Auxerre. [Yonne].
RICHARD, U., 1988 -
Les cérémonies de l'inauguration du palais de justice en 1865 et de la réception de Napoléon III en 1866 se déroulèrent à Auxerre. [Yonne].
GERVAIS, Pierre, 1966 -
Inauguration du nouveau palais de justice d'Auxerre (7 novembre 1865). [Yonne].
Anonyme, 1988 -
Le tribunal d'Autun. [Saône-et-Loire].
BOËLL, Charles, 1944 -
Les pratiques infrajudiciaires des communautés villageoises côte-d'oriennes du XIXe siècle. [Côte-d'Or].
GUILARD, Pierre-Yves, 1996 -
Un modèle prospectif ? L'arbitrage du 7 octobre 1899 aux Établissements Schneider du Creusot. [Saône-et-Loire].
FORTUNET, Françoise, 2001 -
L'honneur perdu de François Ier. Pavie 1525.
LE GALL, Jean-Marie, 2025 -
Un procès en Avallonnais d'après une lettre publiée en 1791. [Yonne].
MORICARD, Bernard, 1957 -
Les notaires et la Révolution à Auxerre. [Yonne].
SKORKA, Line, 1991 -
Une exécution manquée (Auxerre, 1793). [Yonne].
FORESTIER, H., 1960 -
Les habitants des cités et leurs morts dans les provinces ecclésiastiques de Sens, Tours et Rouen (IVe-XIIe siècles) : "l'entrée des morts dans la ville".
RENARD, Christine, 1997 -
Mouvements populaires en Bourgogne et Franche-Comté (1789-1800).
BEDEL, Tiphaine, 1989 -
<i>L'organisation et le fonctionnement de la justice criminelle pendant la période révolutionnaire en Bourgogne</i>. Discours prononcé à la séance solennelle de la conférence des avocats du barreau de Dijon. [1932].
Malingre, Pierre, 1932 -
Louis-Gabriel Bourasset, accusateur public d'Auxerre et sa famille; [Yonne].
JALABERT, Dominique-Jacques, 1987 -
À propos de la suppression du tribunal de Châtillon en 1810. [Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)].
ARGENTAN, L., 1956 -
Troubles et maintien de l'ordre en Côte-d'Or de la Révolution à 1814.
COPIER, Sylvain, 2000 -
The criminal court of the Côte-d'Or, 1792-1811. [Thèse].
ALLEN, Robert, 1991 -
Quelques faillites à Dijon sous le Directoire. [Côte-d'Or].
VIARD, Pierre-Paul, 1929 -
L'affaire Gibier-Marsangy : un curieux procès sous le Directoire. [Yonne].
DAUPHIN, Jean-Luc, 1974 -
Étude historiographique des écrits de l'avocat dijonnais Pierre Landes : de la contestation du pouvoir royal à la contre-révolution 1789-1790.
SABATIER-DEGRAND (Aude), 1997 -
Une affaire de vol au Tribunal de district de Mâcon [Saône-et-Loire] (1791-1792).
COURTEVILLE, H. de, 1916 -
Correspondance de l'avocat dijonnais Claude-Bernard Navier (1789-1791).
NOLIN, E., 1930 -
Un faux monnayeur en Bresse sous le Premier Empire.
DELANNOY, Gérard, 1999 -
En 1789 le maître des forges de Geugnon [Jean-Baptiste Perrot] est plus souvent au tribunal qu'à son moulin. [Saône-et-Loire].
DAMIRON, Paul, 1995