Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Un procès en Avallonnais d'après une lettre publiée en 1791. [Yonne].

  MORICARD, Bernard, 1957

• Les notaires et la Révolution à Auxerre. [Yonne].

  SKORKA, Line, 1991

• Une exécution manquée (Auxerre, 1793). [Yonne].

  FORESTIER, H., 1960

• Les habitants des cités et leurs morts dans les provinces ecclésiastiques de Sens, Tours et Rouen (IVe-XIIe siècles) : "l'entrée des morts dans la ville".

  RENARD, Christine, 1997

• Mouvements populaires en Bourgogne et Franche-Comté (1789-1800).

  BEDEL, Tiphaine, 1989

• <i>L'organisation et le fonctionnement de la justice criminelle pendant la période révolutionnaire en Bourgogne</i>. Discours prononcé à la séance solennelle de la conférence des avocats du barreau de Dijon. [1932].

  Malingre, Pierre, 1932

• Louis-Gabriel Bourasset, accusateur public d'Auxerre et sa famille; [Yonne].

  JALABERT, Dominique-Jacques, 1987

• À propos de la suppression du tribunal de Châtillon en 1810. [Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)].

  ARGENTAN, L., 1956

• Troubles et maintien de l'ordre en Côte-d'Or de la Révolution à 1814.

  COPIER, Sylvain, 2000

• The criminal court of the Côte-d'Or, 1792-1811. [Thèse].

  ALLEN, Robert, 1991

• Quelques faillites à Dijon sous le Directoire. [Côte-d'Or].

  VIARD, Pierre-Paul, 1929

• L'affaire Gibier-Marsangy : un curieux procès sous le Directoire. [Yonne].

  DAUPHIN, Jean-Luc, 1974

• Étude historiographique des écrits de l'avocat dijonnais Pierre Landes : de la contestation du pouvoir royal à la contre-révolution 1789-1790.

  SABATIER-DEGRAND (Aude), 1997

• Une affaire de vol au Tribunal de district de Mâcon [Saône-et-Loire] (1791-1792).

  COURTEVILLE, H. de, 1916

• Correspondance de l'avocat dijonnais Claude-Bernard Navier (1789-1791).

  NOLIN, E., 1930

• Un faux monnayeur en Bresse sous le Premier Empire.

  DELANNOY, Gérard, 1999

• En 1789 le maître des forges de Geugnon [Jean-Baptiste Perrot] est plus souvent au tribunal qu'à son moulin. [Saône-et-Loire].

  DAMIRON, Paul, 1995

• Une séparation de corps en 1790-1792. [Saône-et-Loire].

  COURTEVILLE, H. de, 1916

• La paroisse comme institution de régulation sociale, à travers les statuts synodaux du nord-ouest de la France au XIIIe siècle (anciennes provinces de Sens, Tours, Rouen et Reims)

  MINETTO, Julie, 2010

• Monographie départementale de la gendarmerie dans le département de l'Yonne (1798-1804).

  CORNILLE, Guillaume, 2004

• Un ministre du culte catholique poursuivi judiciairement en l'an IV de la Première République. [Yonne].

  JORRÉ, H., 1933

• Les enseignants de la faculté de droit de Dijon (1806-1914). [Côte-d'Or]. [Mémoire].

  CHICHOKI, Christophe, 1991

• Les étudiants des Facultés de Dijon. [Côte-d'Or].

  SALEILLES, R., 1892

• Société d'enseignement supérieur. Groupe de Dijon. Du maintien ou de la suppression de l'engagement conditionnel d'un an. Rapport par Desserteaux. [Côte-d'Or].

  DESSERTEAUX, , 1883

• Discours prononcé devant la Faculté de droit de Dijon, dans le concours ouvert pour deux chaires de code civil et deux places de suppléant vacantes dans les Facultés de Dijon, d'Aix et de Strasbourg par M. F. Laferrière, président du concours. [Côte-d'Or, Bouches-du-Rhône, Bas-Rhin].

  LAFERRIÈRE, Louis-Firmin, 1850