Immeubles (biens)
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Les particularismes liés à la transmission du patrimoine immobilier en Corse. [Thèse].
POLVERELLI, Daniel, 2008 -
La saisie de l'Ancien Régime au début du XXe siècle : histoire d'une voie d'exécution polymorphe. [Thèse].
PELEKA, Pinflo Gridnis Gabriège, 2017 -
Sur trois actes de la pratique (Bretagne, XVIIIe siècle).
CARDOT, Charles-Antoine, 1979 -
L'incertain statut mobilier du navire : faut-il réinventer les cateux ?
GAURIER, Dominique, 1990 -
Essai sur la distinction théorique des bien meubles et biens immeubles d'après le Coutumier du Poitou de 1417.
HAMEL, Henri du, 1913 -
Les métamorphoses du louage des immeubles de 1804 à 1964.
LABORDE-LACOSTE, Marcel, 1965 -
La vente immobilière dans le Toulois au XIIIe siècle, d'après la pratique ecclésiastique. [Toul, Meurthe-et-Moselle].
COLLOT, Claude, 1964 -
Meubles et immeubles dans l'Ancien Droit français.
PETOT, Pierre, 1938 -
Confiscation (Biens - Meubles - Immeubles - Solidarité familiale).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Pierre de L'Hommeau (Lhommeau ou Delommeau) (début du XVIe - après 1610). [+ Bibliographie].
SOLEIL, Sylvain, 2007 -
Les "Questions ridicules" : la nature juridique des esclaves de culture aux Antilles.
CASTALDO, André, 2011 -
Les constructions en droit coutumier.
CASTALDO, André, 2008 -
Propos historiques sur la nature juridique des navires.
CASTALDO, André, 2005 -
La part du marché dans la circulation des patrimoines fonciers dans la France rurale préindustrielle: un examen critique de l'historiographie à partir d'un exemple normand (Vernon 1750-1830).
BOUDJAADA, Fabrice, 2008 -
L'évolution historique du droit de propriété immobilière en common law et civil law.
MEUNIE, Aubépine, 2009 -
Recherches sur le gage immobilier. Le mort-gage dans le comté de Bourgogne (XIIe-XIVe).
GAY, Jean, 1981 -
Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.
GAY, Jean, 1983 -
Le patrimoine immobilier des notaires de la Gironde.
YAIGRE, J., 1996 -
Histoire du droit des biens.
HALPERIN, Jean-Louis, 2008 -
La condition de terres à Aubagne [Bouches-du-Rhône] sous Louis XIV.
CHAVE, B., 1959 -
L'exécution sur les immeubles dans le droit intermédiaire.
BUISSON, Bernard, 1959 -
Survivance du ravestissement dans la pratique lilloise du XVIIIe siècle.
ABOUCAYA, Laurent, 2001 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume V : Les biens.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
L'affièvement des moulins de Jeanne d'Albret aux habitants de Beaumarchés (Gers).
DESTOURNES, Alban, 2005 -
Le statut des étrangers en Belgique du XIIIe au XXe siècle.
GILISSEN, John, 1958