Terres et Immeubles
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Etudes sur le droit de l'Anjou au Moyen Age [Deuxième article]. Des successions.
ESPINAY, G. d', 1862 -
Trois textes bibliques sur les techniques d'acquisition immobilière.
PERRIN, Bernard, 1963 -
Le régime juridique des terres en Egypte pharaonique.
MENU, Bernadette, 1971 -
Recherches sur le gage immobilier. Le mort-gage dans le comté de Bourgogne (XIIe-XIVe).
GAY, Jean, 1981 -
Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.
GAY, Jean, 1983 -
La notion de mouvance dans le Duché de Bar, des origines à 1789.
CUREAU, Gérard, 1972 -
La condition de terres à Aubagne [Bouches-du-Rhône] sous Louis XIV.
CHAVE, B., 1959 -
L'exécution sur les immeubles dans le droit intermédiaire.
BUISSON, Bernard, 1959 -
Survivance du ravestissement dans la pratique lilloise du XVIIIe siècle.
ABOUCAYA, Laurent, 2001 -
Vic-Fezenzac [Gers] et ses campagnes au milieu du XVIe.
BRUMONT, Françis, 2002 -
Le statut des étrangers en Belgique du XIIIe au XXe siècle.
GILISSEN, John, 1958 -
L'article 516 du <i>Code civil</i> et la distinction des meubles et des immeubles.
GOUNON, Stéphane, 2006 -
Le livre du Vaillant des habitants de Luyon [Rhône] en 1388. Estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille.
PHILIPON, E., 1927 -
Essai sur la fortune immobilière de l'abbaye cistercienne de Marmoutier [Bas-Rhin] aux Xe et XIe siècles.
PERRIN, Charles-Edmond, 1935 -
Notice : Immeubles.
MARION, Marcel, 2005 -
Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble dans le Comté de Bourgogne (XIIIe-XVe siècle).
GAY, Jean, 1990 -
Propos historique sur la nature juridique du navire.
PHILIP-STEPHAN, Alexandra, 2005 -
A propos d'un acte de vente immobilière passé au XIVe siècle, selon les us et coutumes de France.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1999 -
Quelques textes relatifs au principe d'inaliénabilité des immeubles et à ses exceptions au Moyen-Âge.
CASTALDO, André, 2003 -
La vente de biens immobiliers en Champagne méridionale (XI-XIIIe siècles).
GAY, Jean, 2002