Droit coutumier
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La coutume dans un pays aux trois religions : la Catalogne (1228-1319).
DAILEADER, Philip, 2006 -
Le système foncier comorien de 1841 à 1975. [Thèse].
HASSANI-EL-BARWANE, Mouhssini, 2010 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen âge : institutions, acteurs et pratiques. [Thèse].
MATHIEU, Isabelle, 2009 -
Le pilori au Moyen âge dans l'espace français. [Thèse].
ARTAGNAN, Isabelle d', 2019 -
Le droit des eaux au Maroc. [Thèse].
RHERROUSSE, Fouzi, 2011 -
Le fort portant le faible : un adage de l'ancien droit fiscal saisi par la doctrine (1549-1600). [Thèse].
LE GONIDEC, Arnaud, 2022 -
Autorité, justices et droit en pays de marches séparantes : l'île de Bouin (XVIe-XVIIIe siècles). [ Vendée]. [Thèse].
BROCHARD, François-Xavier, 2010 -
La vente d'immeuble en Alsace du VIIIe au XVe siècle. [Thèse].
1996 -
La prudence, un concept utilisé par Loisel pour retrouver l'amitié dans l'ordre juridique. [thèse].
CARSALADE, Céline, 2010 -
Les infractions contre les personnes et les mœurs devant la Cour d'appel de l'AOF. Analyse historique de 1905 à 1960. [Thèse].
DIARRA, Dié, 2016 -
De l'unité au pluralisme des normes dans la transformation foncière au Bénin. [Thèse].
SERO, Thikandé, 2021 -
Une confrérie originale au Moyen Âge : l'<i>Armandat</i> du pays de Labourd.
LAFOURCADE, Maïté, 1997 -
L'État et les coutumes au Cameroun des origines à la constitution révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale. [Thèse].
MOUBEKE A MBOUSSI, Philémon, 2021 -
Le rôle du magistrat d'Outre-mer dans le processus de décolonisation : le cas néo-calédonien à la lumière du modèle sénégalais (1946-1982). [Thèse].
VINET, Anne-Sophie, 2007 -
L'évolution générale de la justice gabonaise : entre le poids du passé et les difficultés actuelles. [Thèse].
BIKEYE-BI-NDONG, Ludmilia, 2016 -
Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850). [Thèse].
DOBIGNY-REVERSO, Anne, 2012 -
Esprit et technique de la preuve entre tradition et modernité : l'exemple du Cameroun; [Thèse].
ESSOUMA AWONA, Appolinaire, 2012 -
<i>Veritatis adiutor</i> : la procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (XIIe-XIVe siècles). [Thèse].
MAUSEN, Yves, 2002 -
Le pluralisme juridique au Cameroun de l'administration franco-britannique sous le régime colonial à la mouvance constitutionnelle du 18 janvier 1996 dans l'État indépendant : essai sur le « vivre-ensemble juridique » en Afrique noire. [Thèse].
OYONOn Yannick, 2022 -
Le droit coutumier gitan : approche catalane. [Thèse].
VALLS, Ramounet, 2007 -
« <i>Oriatur in diebus vestris justitia et abundantia pacis</i> » : La mission de justice du roi de Louis VI à Philippe II Auguste. [Thèse].
BERGEROT, Guillaume, 2019 -
Le statut de la femme mariée dans la Normandie coutumière : droit et pratiques. [Thèse].
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2000 -
Le droit matrimonial en Côte d'Ivoire 1901-2012. Entre unification législative et résistances coutumières. [Thèse].
BARRO, Mamadou, 2017 -
Les usages locaux en France : genèse et actualité. Rapport au conseil de la recherche du Ministère de la Justice.
ASSIER-ANDRIEU, Louis (sous la dir. de), 1989 -
Revendication de meubles et <i>Lösungsrecht</i> de tiers acquéreur (droit romain, droit wisigothique, droit coutumier médiéval en Espagne et dans le midi de la France).
FEENSTRA, Robert, 1995