Droit coutumier
Collection
Contenus
-
Une confrérie originale au Moyen Âge : l'<i>Armandat</i> du pays de Labourd.
LAFOURCADE, Maïté, 1997 -
L'État et les coutumes au Cameroun des origines à la constitution révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale. [Thèse].
MOUBEKE A MBOUSSI, Philémon, 2021 -
Le rôle du magistrat d'Outre-mer dans le processus de décolonisation : le cas néo-calédonien à la lumière du modèle sénégalais (1946-1982). [Thèse].
VINET, Anne-Sophie, 2007 -
L'évolution générale de la justice gabonaise : entre le poids du passé et les difficultés actuelles. [Thèse].
BIKEYE-BI-NDONG, Ludmilia, 2016 -
Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850). [Thèse].
DOBIGNY-REVERSO, Anne, 2012 -
Esprit et technique de la preuve entre tradition et modernité : l'exemple du Cameroun; [Thèse].
ESSOUMA AWONA, Appolinaire, 2012 -
<i>Veritatis adiutor</i> : la procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (XIIe-XIVe siècles). [Thèse].
MAUSEN, Yves, 2002 -
Le pluralisme juridique au Cameroun de l'administration franco-britannique sous le régime colonial à la mouvance constitutionnelle du 18 janvier 1996 dans l'État indépendant : essai sur le « vivre-ensemble juridique » en Afrique noire. [Thèse].
OYONOn Yannick, 2022 -
Le droit coutumier gitan : approche catalane. [Thèse].
VALLS, Ramounet, 2007 -
« <i>Oriatur in diebus vestris justitia et abundantia pacis</i> » : La mission de justice du roi de Louis VI à Philippe II Auguste. [Thèse].
BERGEROT, Guillaume, 2019 -
Le statut de la femme mariée dans la Normandie coutumière : droit et pratiques. [Thèse].
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2000 -
Le droit matrimonial en Côte d'Ivoire 1901-2012. Entre unification législative et résistances coutumières. [Thèse].
BARRO, Mamadou, 2017 -
Les usages locaux en France : genèse et actualité. Rapport au conseil de la recherche du Ministère de la Justice.
ASSIER-ANDRIEU, Louis (sous la dir. de), 1989 -
Revendication de meubles et <i>Lösungsrecht</i> de tiers acquéreur (droit romain, droit wisigothique, droit coutumier médiéval en Espagne et dans le midi de la France).
FEENSTRA, Robert, 1995 -
Le rôle des avocats dans la formation du droit coutumier bourguignon.
PETITJEAN, Michel, 1993 -
Un aspect du droit coutumier au XVIe siècle : la réformation des coutumes.
LANGE, A., 1993 -
Le pouvoir et le droit en Bigorre au XIe siècle. [Fors de Bigorre].
OURLIAC, Paul, 1992 -
Études sur les sources du droit coutumier aux XIVe et XVe siècles.
GIFFARD, A., 1906 -
Droit et théologie au Moyen Âge.
BOUREAU, Alain, 1992 -
Le synode dans le diocèse de Tournai avant 1300, du droit coutumier au droit savant. [Belgique].
LAMBRECHT, D., 1988 -
Femmes, droit et changement sociale : enjeux et stratégies de la Normandie coutumière (XVIe-XVIIIe siècle).
MOUTET, Josiane Gougis, Mme, 1987 -
Aux alentours du Droit coutumier. [Recueil d'articles].
FILHOL, René, 1988 -
Le concept de droit coutumier chez Isidore de Séville.
CHURRUCA, Juan de, 1988 -
Veiller sur la coutume : l'exemple d'Augustin Marie Poullain du Parc
PEGUERA-POCH, Marta, 2013 -
Le droit des successions dans la Coutume générale de Lorraine.
LAPOINTE, Julien, 2011