Droit coutumier
Collection
Contenus
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Justice indigène et essor du droit coutumier au Gabon. La contribution de Léon Mba, (1924-1938).
ETOUGHEn Dominique, 2007 -
Caractéristiques des recueils de coutumes urbains en Normandie : comparaison des recueils de Verneuil, Vernon, Le Neubourg. [Eure].
CÉBE, Laure, 2019 -
Seigneuries et droits coutumiers en pays vernolien (XIIe-XIVe siècle). [Verneuil-sur-Avre (Eure)].
LEPLA, Denis, 1994 -
Jacques de Revigny († 1296) : Le droit romain comme moyen de façonner le droit français. [Article en anglais].
BEZEMER, Kees, 2016 -
Le magistrat français au carrefour de deux systèmes juridiques : un double rôle dans la distribution de la justice indigène à Madagascar.
RAZAFINDRATSIMA, Fara Aina, 2011 -
De la législation du vol pendant la période féodale. [Thèse].
PONTMARTIN, Henri de, 1868 -
Essai historique sur la législation du douaire dans le droit germanique, le droit féodal, le droit coutumier. [Thèse].
RIMASSON, Jules, 1868 -
But, formes et effets de la tradition dans notre ancien droit. Transformations qu’elle à subies. [Thèse].
TERRAT, Barthélémy, 1875 -
La « <i>Practica forensis</i> » de Jean Masuer. Étude et édition. [Thèse].
GUT, Christian, 1955 -
La coutume dans un pays aux trois religions : la Catalogne (1228-1319).
DAILEADER, Philip, 2006 -
Le système foncier comorien de 1841 à 1975. [Thèse].
HASSANI-EL-BARWANE, Mouhssini, 2010 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen âge : institutions, acteurs et pratiques. [Thèse].
MATHIEU, Isabelle, 2009 -
Le pilori au Moyen âge dans l'espace français. [Thèse].
ARTAGNAN, Isabelle d', 2019 -
Le droit des eaux au Maroc. [Thèse].
RHERROUSSE, Fouzi, 2011 -
Le fort portant le faible : un adage de l'ancien droit fiscal saisi par la doctrine (1549-1600). [Thèse].
LE GONIDEC, Arnaud, 2022 -
Autorité, justices et droit en pays de marches séparantes : l'île de Bouin (XVIe-XVIIIe siècles). [ Vendée]. [Thèse].
BROCHARD, François-Xavier, 2010 -
La vente d'immeuble en Alsace du VIIIe au XVe siècle. [Thèse].
1996 -
La prudence, un concept utilisé par Loisel pour retrouver l'amitié dans l'ordre juridique. [thèse].
CARSALADE, Céline, 2010 -
Les infractions contre les personnes et les mœurs devant la Cour d'appel de l'AOF. Analyse historique de 1905 à 1960. [Thèse].
DIARRA, Dié, 2016 -
De l'unité au pluralisme des normes dans la transformation foncière au Bénin. [Thèse].
SERO, Thikandé, 2021 -
Une confrérie originale au Moyen Âge : l'<i>Armandat</i> du pays de Labourd.
LAFOURCADE, Maïté, 1997 -
L'État et les coutumes au Cameroun des origines à la constitution révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale. [Thèse].
MOUBEKE A MBOUSSI, Philémon, 2021 -
Le rôle du magistrat d'Outre-mer dans le processus de décolonisation : le cas néo-calédonien à la lumière du modèle sénégalais (1946-1982). [Thèse].
VINET, Anne-Sophie, 2007 -
L'évolution générale de la justice gabonaise : entre le poids du passé et les difficultés actuelles. [Thèse].
BIKEYE-BI-NDONG, Ludmilia, 2016 -
Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850). [Thèse].
DOBIGNY-REVERSO, Anne, 2012