Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Le règlement des conflits de juridiction dans les cités épiscopales d'après la jurisprudence de la Cour du roi au XIIIe siècle, le Cas d'Arras. [Pas-de-Calais].

Contenu

Titre

Le règlement des conflits de juridiction dans les cités épiscopales d'après la jurisprudence de la Cour du roi au XIIIe siècle, le Cas d'Arras. [Pas-de-Calais].

Edition

In : Béatrice FOURNIEL (sous la dir. de), <i>La justice dans les cités épiscopales, du Moyen âge à la fin de l’Ancien Régime</i>. Colloque organisé par le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques. Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François Champollion-GREJA (Albi). 17-18 octobre 2013). [541 p.].

Auteur

FORCADET, Pierre-Anne

Editeur

Toulouse, Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse (Études d’histoire du droit et des idées politiques, n° 19)

Année

2014

Type

Article

Pages

P. 271-282

Mot-clé

Histoire de la justice
Conflits de juridiction
Arras (Pas-de-Calais)
Villes - Villages
Juridictions épiscopales
Jurisprudence
Cour du roi
XIIIe
Artois
XIIIe

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