Le règlement des conflits de juridiction dans les cités épiscopales d'après la jurisprudence de la Cour du roi au XIIIe siècle, le Cas d'Arras. [Pas-de-Calais].
Contenu
Titre
Le règlement des conflits de juridiction dans les cités épiscopales d'après la jurisprudence de la Cour du roi au XIIIe siècle, le Cas d'Arras. [Pas-de-Calais].
Edition
In : Béatrice FOURNIEL (sous la dir. de), <i>La justice dans les cités épiscopales, du Moyen âge à la fin de l’Ancien Régime</i>. Colloque organisé par le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques. Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François Champollion-GREJA (Albi). 17-18 octobre 2013). [541 p.].
Auteur
FORCADET, Pierre-Anne
Editeur
Toulouse, Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse (Études d’histoire du droit et des idées politiques, n° 19)
Année
2014
Type
Article
Pages
P. 271-282
Mot-clé
Histoire de la justice
Conflits de juridiction
Arras (Pas-de-Calais)
Villes - Villages
Juridictions épiscopales
Jurisprudence
Cour du roi
XIIIe
Artois
XIIIe
Conflits de juridiction
Arras (Pas-de-Calais)
Villes - Villages
Juridictions épiscopales
Jurisprudence
Cour du roi
XIIIe
Artois
XIIIe