Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les archevêques de Bourges et le chapitre cathédral de 1482 à 1525. [Cher]. [Thèse].

  SIBILLE, Claire, 1991

• Les justices royales et la criminalité madrilène sous le règne de Philippe IV (1621-1665) : unité et multiplicité de la juridiction royale à la cour d'Espagne.

  CAPOROSSI, Olivier, 2002

• Un conflit entre le lieutenant général du gouverneur de Bourgogne et la municipalité dijonnaise au sujet de la police des spectacles (1782-1784). [Dijon (Côte-d'Or)].

  BODINEAU, Pierre, 2007

• Le règlement de juges en matière civiles par la Cour de Cassation au XIXe siècle.

  VIDAL, Michel, 1996

• Un conflit entre le pouvoir municipal et l'Église de Vienne : l'affaire du piloris. [Isère].

  SUKASYAN, Frédric, 1995

• Lois de police et ordre public dans le droit des conflits (XIIe siècle-XXe siècle) : genèse et réception de l'article 3, alinéa 1er du Code civil. [Thèse].

  ANCEL, Beaudouin, 2019

• Conflits de juridiction entre la commune de Dijon et les seigneurs ecclésiastiques au XVe siècle. [Côte-d'Or].

  GONTHIER, Nicole, 1994

• Le recours au prince dans la solution des conflits de juridictions. De la pérennité des privilèges de Magistrats de Lille du XIVe au XVIe siècle. [Nord].

  LORGNIER, Jacques, 1986

• La maladrerie de Meaux : un champ de conflits de juridiction entre l'évêque et le comte (XIIIe-XIVe siècles). [Seine-et-Marne].

  GIANTSI, N., 2014

• Justices temporelles, justices spirituelles : conflits, rapprochements et transferts à Reims à la fin du Moyen Âge. [Marne].

  BEAULANDE-BARRAUD, Véronique, 2014

• Le règlement des conflits de juridiction dans les cités épiscopales d'après la jurisprudence de la Cour du roi au XIIIe siècle, le Cas d'Arras. [Pas-de-Calais].

  FORCADET, Pierre-Anne, 2014

• Les conflits de juridiction en Italie entre le XIXe et le XXe siècle.

  MONTI, Annamaria, 2013

• Les conflits entre l'ordre administratif et l'ordre judiciaire <i>avant</i> et donc <i>sans</i> le tribunal des conflits.

  PACTEAU, Bernard, 2013

• Un conflit de juridiction à Granville au XVIIe siècle. [Manche].

  FAUCHON, Maxime, 1981

• Seigneurs justiciers de Pézenas au Moyen Âge et conflits de juridictions. [Hérault].

  FABRE de MORLHON, Jacques, 1976

• Les attributions judiciaires du Conseil du roi.

  BARBICHE, Bernard, 2010

• La Conservation des privilèges royaux des foires de Lyon au centre de conflits de juridiction (1655-1674)

  TILLET, Edouard, 1996

• Querelles entre clercs et laïcs et conflits entre juridictions spirituelle et temporelle à Nyons au XVe siècle. [Canton de Vaud, Suisse romande].

  RAPP, Georges, 1946

• L'évolution des prérogatives juridictionnelles de l'intendant de la Marine de Brest à travers les conflits de juridiction de 1780 à 1791. [Finistère].

  BODENNEC, David, 2012

• Un conflit de juridiction sous Charles V. L'affaire de Philippe d'Alençon, archevêque de Rouen.

  MIROT, Léon, 1897

• Les enceintes de la ville de Cosne et les conflits de juridiction entre les évêques d'Auxerre et les comptes de Nevers au Moyen Âge. [Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre].

  BOSSUAT, André, 1961

• La résolution des conflits et les difficultés que rencontre le Parlement de Paris à juguler les anciennes pratiques au milieu du XVe siècle.

  GAUVARD, Claude, 2011

• Les frontières brouillées du privilège. Officiers royaux et seigneuriaux dans l'apanage d'Orléans aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  BEGUIN, Katia, 2001

• La vice-royauté castillane au Portugal au temps du comte-duc d'Olivares (1620-1640). Le conflit de juridiction comme exercice de la politique.

  SCHAUB, Jean-Frédéric, 1995

• Notes d'arrêts sur décisions du Conseil d'État et de Tribunal des conflits publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1928 (Tomes deuxième et troisième).

  HAURIOU, Maurice, 2000