Le juge et l'Outre-mer. Tome 4 : Le royaume d'Aiétès, produire de l'ordre.
Contenu
Titre
Le juge et l'Outre-mer. Tome 4 : Le royaume d'Aiétès, produire de l'ordre.
Auteur
DURAND (sous la dir. de), Bernard
FABRE (sous la dir. de), Martine
FABRE (sous la dir. de), Martine
Résumé
Présentation de l'ouvrage :
Face à la volonté de régler les affrontements de valeurs entre civilisations - ce qu’implique la colonisation - il est d’autres domaines pour lesquels le législateur a eu en vue un ordre public moins nuancé, qu’il a voulu hors de discussion. Dans ces circonstances, le rôle du juge devint plus complexe car il dut assumer le respect des interdits sans pour autant renoncer, au gré des affaires, à inviter le législateur à les réorienter, ou à les compléter. Ici, il ne s’agissait plus pour lui de mesurer les intérêts réciproques entre indigènes et citoyens, opposés dans un conflit, mais de prendre en compte majoritairement une législation « d’interdits » dont on voit bien qu’ils frappaient très majoritairement les « sujets ». Le rôle du magistrat vint nuancer un ordre colonial perçu comme absolu mais qui affrontait des résistances diverses. Avec ses priorités théoriques, commandées par le besoin d’ordre, le « royaume colonial » était, pourtant, de fait, condamné à tolérer le « désordre ». Le juge était chargé, comme disait un préfet de police de la IIe République, de « faire de l’ordre avec du désordre » puisqu’il lui fallait, face à une législation « autoritaire » et « inégalitaire », dire parfois jusqu’où l’inégalité pouvait être acceptée, si les conditions d’application de la loi étaient pertinentes et si l’on devait revoir les interdits. Compte tenu de l’immensité des champs à parcourir, le volume consacré à ces approches ne peut donner qu’une image réduite d’une activité judiciaire qui va de l’exclusion pure et simple du juge à la soumission à l’ordre de la loi, en passant par tous les degrés intermédiaires qui vont de la collaboration à la résistance ! Et si ce volume est placé sous le signe de l’autorité et d’une magistrature passablement conduite à n’appliquer que, rien que et tous les textes, il est bon de constater que dans ces domaines aussi, ceux où la soumission des populations est impérative parce que les injonctions du pouvoir côtoient l’ordre public, il est des occasions où le juge reprend un peu de liberté.
Face à la volonté de régler les affrontements de valeurs entre civilisations - ce qu’implique la colonisation - il est d’autres domaines pour lesquels le législateur a eu en vue un ordre public moins nuancé, qu’il a voulu hors de discussion. Dans ces circonstances, le rôle du juge devint plus complexe car il dut assumer le respect des interdits sans pour autant renoncer, au gré des affaires, à inviter le législateur à les réorienter, ou à les compléter. Ici, il ne s’agissait plus pour lui de mesurer les intérêts réciproques entre indigènes et citoyens, opposés dans un conflit, mais de prendre en compte majoritairement une législation « d’interdits » dont on voit bien qu’ils frappaient très majoritairement les « sujets ». Le rôle du magistrat vint nuancer un ordre colonial perçu comme absolu mais qui affrontait des résistances diverses. Avec ses priorités théoriques, commandées par le besoin d’ordre, le « royaume colonial » était, pourtant, de fait, condamné à tolérer le « désordre ». Le juge était chargé, comme disait un préfet de police de la IIe République, de « faire de l’ordre avec du désordre » puisqu’il lui fallait, face à une législation « autoritaire » et « inégalitaire », dire parfois jusqu’où l’inégalité pouvait être acceptée, si les conditions d’application de la loi étaient pertinentes et si l’on devait revoir les interdits. Compte tenu de l’immensité des champs à parcourir, le volume consacré à ces approches ne peut donner qu’une image réduite d’une activité judiciaire qui va de l’exclusion pure et simple du juge à la soumission à l’ordre de la loi, en passant par tous les degrés intermédiaires qui vont de la collaboration à la résistance ! Et si ce volume est placé sous le signe de l’autorité et d’une magistrature passablement conduite à n’appliquer que, rien que et tous les textes, il est bon de constater que dans ces domaines aussi, ceux où la soumission des populations est impérative parce que les injonctions du pouvoir côtoient l’ordre public, il est des occasions où le juge reprend un peu de liberté.
Editeur
Lille, Centre d'histoire juridiaire
Année
2008
Type
Monographie
Mot-clé
Histoire de la justice
Juridictions civiles et pénales
Juridictions coloniales
Accidents du travail
Accidents du travail
Désertion - Déserteurs
Indochine
Conflits du travail
Absinthe
Jeux
Travaux forcés
Relégation
Conseil d'État
Juifs - Israélites
Algérie (territoire français)
Contrainte par corps
Cameroun
Faillites
Droit colonial
Juridictions civiles et pénales
Juridictions coloniales
Accidents du travail
Accidents du travail
Désertion - Déserteurs
Indochine
Conflits du travail
Absinthe
Jeux
Travaux forcés
Relégation
Conseil d'État
Juifs - Israélites
Algérie (territoire français)
Contrainte par corps
Cameroun
Faillites
Droit colonial