Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le crédit et la contrainte. L’emprisonnement pour dette à Paris dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. [Thèse].

  CASTANIE, Simon, 2023

• L'évolution de la contrainte par corps du XVIe au XXe siècle. [Thèse].

  AÏNOUDDINE SIDI, Nazlie, 2020

• La contrainte par corps sous l'Ancien Régime.

  GRELLETY, Émilie, 2009

• Dans les geôles du roi : l'emprisonnement pour dette à Paris à la fin du Moyen Âge.

  MAYADE-CLAUSTRE, Julie, 2007

• Un afforain, pris de corps, hors terre sainte, à Valencienne en 1445. [Nord].

  LEFRANCQ, Paul, 1978

• Le juge et l'Outre-mer. Tome 4 : Le royaume d'Aiétès, produire de l'ordre.

  DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2008

• Le roi, la dette et le juge. Justice royale et endettement privé dans la prévôté de Paris à la fin du Moyen Âge. [Thèse].

  MAYADE-CLAUSTRE, Julie, 2003

• Jean-François Fournel (1745-1820). [+ bibliographie].

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007

• La contrainte par corps en matière civile et commerciale au XIXe siècle.

  MARCHE, Fabrice, 2001