Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les bilans de faillite déposés à la juridiction consulaire du Mans (1753-1789). [Sarthe].

  PLESSIX, René, 1988

• Une source de l'histoire du commerce et des banques : le fonds des faillites.

  HAUSER, Henri, 1931

• La faillite du commerçant au XIXe siècle. [Thèse].

  CHOFFÉE-HAROUEL, Sigrid, 1997

• La constance des stigmates de la faillite : de l'Antiquité à nos jours. [Thèse].

  MAGRAS, Célia, 2018

• La faillite dans le département de l'Hérault au XIXe siècle. [Thèse].

  MASSON, Karine, 2006

• La moralisation de la pratique des commerçants en matière de procédures collectives, du Code de 1807 à la loi du 26 juillet 2005 : étude de la jurisprudence toulousaine, comparaison avec la jurisprudence de la Cour de cassation. [Thèse].

  DAROLLES, Sandrine, 2006

• Droit et pratique de la faillite dans le ressort de la Cour d'appel de Lyon (1838-1889). [Thèse].

  DINC, Bilal, 2015

• La faillite marchande, désincorporation et langage du crédit sous l'Ancien Régime.

  MARRAUD, Mathieu, 2021

• Un engrenage de faillites et ses conséquences : l'industrie des allumettes à Wissembourg au cours de la deuxième moitié du XIXe siècle. [Bas-Rhin].

  VOGT, Jean, 1997

• Les marchands Pons à Murat : histoire familiale et faillite (1759). [Cantal].

  VITROLLES, Henri, 1997

• La faillite et la banqueroute frauduleuse en France et en Lorraine au XVIIIe siècle.

  KREBS, Valérie, 1995

• Le commerce alimentaire dans l’Ouest de la France au XVIIIe siècle : territoires, pratiques et acteurs. [Thèse].

  SCUILLER, Sklaerenn, 2015

• Faillites et banqueroutes, de la Renaissance à la fin de l'Ancien Régime. [Thèse].

  DRUGEON-BIOTTI-BARCHIESI, Françoise, 1993

• Les faillites déclarées devant le tribunal de commerce de Dijon en 1854 et 1882-1883. [Côte-d'Or].

  ROUSSEL-GALLE, Philippe, 1991

• La crise économique de 1729-1731 à Paris d'après les règlements de faillite.

  ANTONETTI, Guy, 1990

• Faillites et crises économiques en France au XIXe siècle.

  MARCO, Luc, 1989

• Les faillites, source d'histoire sociale. L'exemple du Comptoir d'escompte de Bayeux (1853-1869). [Calvados].

  LEMÉNOREL, Alain, 1987

• La banque et la province : la faillite du Comptoir d'Escompte de Bayeux. [Calvados].

  LEMÉNOREL, Alain, 1988

• Les faillites déclarées au tribunal de commerce de Dijon sous la Restauration (1814-1830). [Côte-d'Or].

  COPIE, Chantal, 2019

• Le flux économique des faillites en France (1820-1883). Essai sur la mortalité des entreprises.

  MARCO, Luc-Vincent, 1984

• Commerce et commerçants de Niort et des Deux-Sèvres aux XVIIIe et XIXe siècles d'après les dossiers de faillite. [2 volumes].

  MARTIN, Jean-Clément, 1978

• Le commerçant, les faillites et l'historien. [Les faillites, une source d'histoire sociale et économique au XIXe siècle].

  MARTIN, Jean-Clément, 1980

• Les forges comtoises en crise (1783-1787). [Thèse].

  ROQUELET, Alain, 1977

• Naissance et faillite d'une banque d'affaires : la Maison Bouault (Dijon, 1816-1843).

  JOBERT, Philippe, 1975

• Histoire critique de la faillite.

  ITHURBIDE, René, 1973