Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les officiers des tribunaux parisiens en 1789 et leur destin.

  DURAND, Anne-Marie, 1974

• Les juridictions de Saint-Malo sous l'Ancien Régime. [Ille-et-Vilaine].

  BERBOUCHE, Alain, 2007

• Le règlement de juges en matière civiles par la Cour de Cassation au XIXe siècle.

  VIDAL, Michel, 1996

• Juridictions judiciaires et annulation des actes administratifs dans la France d'Ancien Régime et en Angleterre.

  MESTRE, Jean-Louis, 1996

• Les juridictions judiciaires et l'inconstitutionnalité des ordonnances royales, de la Restauration au Second Empire.

  MESTRE, Jean-Louis, 1993

• Juridictions et impôts dans le présidial de Caen au XVIIe siècle. [Calvados].

  GUILLEMINOT, Solange, 1991

• Remarques sur une discontinuité historique : la juridiction entre le droit révolutionnaire et le droit européen.

  GAUTHERON, Jean-Claude, 1992

• Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. Partie II : Juridictions. [4 volumes].

  BEAUTEMPS-BAUPRÉ, Ch. -J., 1877-1897

• Le registre des causes civiles et criminelles de la justice de Choisy-le-Temple, éditées et commentées par Marie-Claire Chavarot. [Charny (Seine-et-Marne)].

  CHAVAROT, Marie-Claire, 1992

• Le construction du tribunal civil et criminel de Bordeaux (1790-1794). [Gironde].

  MAFFRE, Philippe, 1987

• Le rôle politique d'un chapitre cathédral : l'exercice de la juridiction séculière à Lyon (XIIe-XIVe siècle). [Rhône].

  GALLAND, Bruno, 1989

• Les juridictions d'Ancien Régime en Bretagne. Les incendies criminels de Theix et la justice épiscopale sous le règne de Louis XVI. [Morbihan].

  CARDINEAU, Guy, 1985

• Un bailliage si « onéreux ». Saint-Marcellin et sa justice du XVIe siècle à la Révolution. [Isère].

  FAVIER, René, 2011

• Les liens lignagers entre les familles des différentes cours de justice à Albi aux XVIe et XVIIe siècle. [Tarn].

  CABAYÉ, Olivier, 2014

• Juges français et juges européens : un ou plusieurs corps et une plusieurs voix pour dire les règles communes ?

  CONDÉ, L., 2013

• Les conflits entre l'ordre administratif et l'ordre judiciaire <i>avant</i> et donc <i>sans</i> le tribunal des conflits.

  PACTEAU, Bernard, 2013

• Une justice à l'épreuve. Crime et justice en Languedoc (1750-1790). [Exposé de thèse].

  CASTAN, Nicole, 1979

• Le bailliage du Labourd et ses jugements tant civils que criminels de 1680-84 à 1789-90. [Pyrénées-Atlantiques]. [Thèse].

  DUVIGNEAU-LAGASSE, Magdeleine, 1993

• Les républicains devant les tribunaux (1831-1834).

  Ouvrage collectif,, 1974

• La cour temporelle d'Avignon aux XIVe et XVe siècles. Contribution à l'étude des institutions judiciaires et administratives de la ville d'Avignon au Moyen Âge. [Vaucluse].

  GIRARD, Joseph, 1909

• Les étapes de la formation de la Cour de Forez au XIIIe siècle.

  FOURNIAL, Étienne, 1973

• La critique de la justice administrative par les magistrats de l'ordre judiciaire au XIXe siècle.

  BIGOT, Grégoire, 2013

• Le juge et l'Outre-mer. Tome 9 : Revenir en Thessalie. Décolonisations : le juge et les rapatriés.

  FABRE (sous la dir. de), Martine, 2013

• Le juge et l'Outre-mer. Tome 8 : Décolonisations, le replis de l'État.

  DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2013

• Le juge et l'Outre-mer. Tome 7 : Le retour d'Orphée.

  DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2014