La grâce du roi. Les lettres de clémence de la Grande Chancellerie au XVIIIe siècle.

Titre

Edition

Compte-rendu de Karen Fiorentino, <i>Revue historique de droit français et étranger</i>. Cf. infra.

Auteur

ABAD, Reynald

Résumé

4° de couverture :
« Si chacun sait que le roi de France disposait du droit de grâce, l'exercice de cette prérogative au XVIIe siècle demeurant une question quasi ignorée, principalement parce que les lettres de clémence expédiées par la Grande Chancellerie en faveur des graciés ont été irrémédiablement perdues ou dispersées. »
« Cette étude entreprend de reconstituer cet aspect de la justice monarchique sous les règnes de Louis XV et Louis XVI, en se fondant sur les papiers de travail du procureur général du parlement de Paris, qui était régulièrement consulté par le gouvernement sur des demandes de grâce adressées au trône. Pour remplir cette mission, ce magistrat constituait des dossiers qui conservent la trace de ses avis et de leurs conséquences, mais aussi des multiples interventions dont il faisait l'objet de la part de tous ceux, parents ou protecteurs, qui travaillaient à obtenir des lettre de clémence pour les criminels. Cette documentation d'une richesse exceptionnelle fait ressurgir tout ensemble la mobilisation des intercesseurs, la jurisprudence de la grâce et les mécanisme de la procédure. »
« Ce livre se veut donc une histoire à la fois sociale, judiciaire et administrative de la grâce au siècle des Lumières, histoire illustrée, tout au long de sa progression, par le récit détaillé d'affaires criminelles, éminemment révélatrices. »

Editeur

Paris, Presse de l'Université Paris-Sorbonne (Collection <i>Centre Roland Mousnier</i>)

Année

2011

Type

Monographie

Titre du périodique

Revue historique de Droit français et étranger

Titre court

R.H.D.

Numéro

2013, n° 3, p. 549-553

Pages

964 p.

ISBN

9782840507819

Mot-clé

Lettres de clémence
Grande Chancellerie
Procureur général du Parlement de Paris
Abus de confiance
Adages juridiques
Henri-François d'Aguesseau
Adultère
Amnistie
Joseph-Jean-Baptiste Fleuriau d'Armenonville (garde des sceaux)
Assassinat
Bannissement
Bigamie
Blâme
Brutalité
Cassation
Chambre criminelle du Parlement de Paris
Châtelet de Paris
Germain-Louis Chauvelin
Complices - Complicité
Contumace
Démence - Folie
Duels
Enfermement
Étrangers
Exemplarité de la peine
Expertise médicale
Fouet (peine du)
Galères
Infanticides
Homicide
Honneur
Incendie volontaire
Infamie
Ivresse
Guillaume-François Joly de Fleury (procureur général du Parlement de Paris)
Légitime défense
Lèse-majesté
Lettres d'abolition
Lettres d'ampliation
Lettres d'avant jugement irrévocable
Lettres d'après jugement irrévocable
Lettres de cachet
Lettres de clémence de Grande Chancellerie
Lettres de clémence de petite chancellerie
Lettres de commutation
Lettres de décharge
Lettres de pardon
Lettres de rappel
Lettres de réhabilitation
Lettres de rémission
Lettres de révision de procès
Lettres de surannation
Lettres pour ester à droit
Marque (peine de la)
René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou (chancelier)
Armand-Thomas Huë de Miromesnil (garde des sceaux)
Peine de mort
Nobles - Noblesse
Préméditation
Prévarication
Prostitution
Rapt de séduction
Récidive
Relégation dans les colonies
Rixes
Roue (peine de la)
Sodomies
Soldats
Suicide
Sursis à exécution
Tournelle
Victimes
Viol
Violences
Vol
Enregistrement (cours souveraines)
Histoire du Parlement de Paris
Rémission des peines
Atteinte à l'ordre public
Femmes séduites
Femmes abandonnées