Contumace
Collection
Contenus
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Le jugement de l’absent : la contumace dans la procédure romano-canonique médiévale (IXe-XIIIe siècles). [Thèse].
GUILLAS, Rachel, 2022 -
La privation de droits civils, de la Révolution à son abolition en 1854. [Thèse].
DIBANDJO NINTCHEU, Denis-Serge, 2012 -
Le droit « prémial » et la lutte contre le brigandage. les témoignages de certains jugements des Sénats de Nice et de Turin (XVIIIe-Premier XIXe siècle).
TRAVERSO, Matteo, 2019 -
Le régicide à la Cour d'assises du Nord. [Jugement par contumace contre les auteurs d'un attentat contre Napoléon III, 1855].
MARTINAGE, Renée, 1993 -
Recours en grâce des prisonniers et des contumax à l'occasion du sacre de Louis XV.
POUJOL, Nathalie, 1982 -
Une condamnation à mort par contumace en 1789. [Contre Charles-Antoine Le Roy, à Pommera-Sainte-Marguerite. Pommera (Pas-de-Calais)].
RODIÈRE, Roger, 1902 -
Étude sur la procédure par contumace en Poitou au XVIe siècle : le procès de Claude de Beaulau et l'adjudication de la seigneurie de Fernay (1578-1605).
JUBERT, Gérard, 1969 -
Bandits et contumace. Notion et pratique de la récidive en Corse et en Sardaigne (début XIXe siècle).
LAMBERT, Karine, 2006 -
La grâce du roi. Les lettres de clémence de la Grande Chancellerie au XVIIIe siècle.
ABAD, Reynald, 2011 -
Effigie (Exécution - Contumace).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Contumace (Jugement par défaut).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
La justice laïque et le viol au Moyen Age.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1988 -
Chronique d'une condamnation annoncée : le jugement par contumace dans le Code d'instruction criminelle.
BURGAUD, Emmanuelle, 2009 -
La répression en Bourgogne au XVIIIe siècle.
ULRICH, Denis, 1972 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008