La justice criminelle rendue par le Parlement de Paris sous le règne de François Ier.
Contenu
Titre
La justice criminelle rendue par le Parlement de Paris sous le règne de François Ier.
Auteur
SCHNAPPER, Bernard
Résumé
A partir d'un millier d'arrêts provenant du dépouillement intégral de trois registres du fonds du Parlement de Paris pour les années 1535-1536 et 1545-1546, l'auteur étudie l'échelle des peines, l'usage de la torture, la répression de l'homicide (infanticide compris), du vol et de l'hérésie pour comparer la jurisprudence parisienne à celle du Parlement de Bordeaux, objet d'un article publié précédemment dans une autre revue. Les principaux résultats sont consignés dans les tableaux et histogrammes.
Année
1974
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
R.H.D.
Numéro
1974, n° 2, p. 252-284 ; 1985, t. 63, p. 252-284
Mot-clé
Droit pénal
Répression pénale
Peines
Crimes, Délits, Contraventions
Torture
Arrêts du Parlement de Paris
Jurisprudence pénale
Parlement de Paris
Parlement de Bordeaux
XVIe
Jurisprudence du Parlement de Paris
Droit criminel
Jurisprudence pénale
Jurisprudence criminelle
Répression pénale
Peines
Crimes, Délits, Contraventions
Torture
Arrêts du Parlement de Paris
Jurisprudence pénale
Parlement de Paris
Parlement de Bordeaux
XVIe
Jurisprudence du Parlement de Paris
Droit criminel
Jurisprudence pénale
Jurisprudence criminelle