Arrêts du Parlement de Paris
Collection
Contenus
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Les arrêts de règlement du parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].
PAYEN, Philippe, 1993 -
Études sur la justice royale et le Parlement de Paris.
BERCÉ, Yves (sous la dir. de), 1995 -
Archives nationales. Actes du Parlement de Paris. Parlement criminel, règne de Philippe VI de Valois, inventaire analytique du registre X2 A 2-X2 A 5.
LABAT-ROUSSIN, Brigitte, 1987 -
L'infanticide au XVIIIe siècle. D'après les arrêts du Parlement de Paris (1750-1780).
BAJOU, Sophie, 1987 -
La sorcellerie vue du Parlement de Paris au début du XVIIe siècle.
SOMAN, Albert, 1980 -
La répression de l'usure dans les arrêts du Parlement de Paris au XVIIIe siècle.
LOTZNENOU, Louis, 1976 -
Le vol domestique, de 1700 à 1750, d'après les arrêts du Parlement de Paris.
CARTON, Jacqueline, 1976 -
Le vol domestique au XVIIIe siècle d'après les arrêts du parlement de Paris.
BESSON-LE-MINOR, A., 1978 -
Les arrêts et jugés du Parlement d Paris sur appels flamands. Tome II : Textes (1454-1521).
VAN CAENEGHEM, R.-C., 1977 -
Documents relatifs aux rapports du clergé avec la royauté, de 1662 à 1789. [2 volumes]
MENTION, Léon, 1977 -
Le crime du vicomte de Rochechouart (1512). Enquête sur le contexte politique; social et juridique d'une "<i>ténébreuse affaire</i>".
LLOBET, Gabriel de, 2016 -
Le vol domestique à travers les arrêts du Parlement de Paris (1750-1769).
LE MINOR, Anne, 1974 -
À propos d'un arrêt du Parlement de Paris du 15 juillet 1346.
FLOUR, Yvonne, 1973 -
Le vol domestique à travers les arrêts du parlement de Paris, de 1770 à 1790.
BARBEROT, Christine, 1973 -
Actes du parlement de Paris. Deuxième série. Jugés (1328-1350), par Henri Furgeot. Tome III. Index, additions et corrections aux tomes I et II, par Jean-Paul Laurent.
FURGEOT, Henri, 1976 -
Actes du Parlement de Paris. Deuxième série. Jugés (1328-1350), tome I.
FURGEOT, Henri, 1976 -
Procès en parlement de Paris sur la coutume de La Rochelle (20 mai 1566).
FILHOL, René, 1970 -
L'ombre portée du parlement de Paris sur le premier recueil d'arrêts toulousain (début du XVIe siècle).
ARABEYRE, PAtrick, 2014 -
Discipline et réglementation des activités professionnelle à travers les arrêts du Parlement de Paris (1257-1382).
FOVIAUX, Jacques, 1990 -
La physiologie de l'arrêt de règlement du Parlement de Paris au XVIIIe siècle.
PAYEN, Philippe, 1999 -
La plainte en suppression d'état : du Parlement de Paris à la Cour de cassation. L'affaire Sirey (1789-an XIII).
DAUVERGNE, Chantal, 1997 -
Le procès du marquis de Brunoy (1779) : étude sommaire de la procédure criminelle devant le Parlement de Paris.
DULET, Jean-Pierre, 1967 -
La coutume au temps des Lumières.
THIREAU, Jean-Louis, 2012 -
Criminalité et "moralité" : Montyon, statisticien du Parlement de Paris.
LECUIR, Jean, 1974 -
Le faux devant le Parlement de Paris au XVIIIe siècle.
HILDESHEIMER, Françoise, 2011