Droit pénal
Collection
Contenus
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L’influence de l’École positive italienne sur le code pénal préliminaire et le code pénal italien de 1930.
SAVENAY, Bérengère, 2012 -
Le droit pénal dans la coutume réformée de Bretagne (1580).
KERVELLA, Marie-Renée, 1977 -
L’emprise de la prison dans la réflexion pénale : de l’ascendant de la peine privative de liberté, dans les débats pénitentiaires de 1830 à 1914.
DUSSART, Morgane, 2016 -
« Le délit d'abandon de domicile conjugal » ou l'invasion du pénal colonial dans les jugements des « tribunaux indigènes » au Soudan français (1900-1947).
RODET, Marie, 2009 -
Les questions pénales au sein des sociétés savantes de Rouen (fin XVIIIe-XIXe siècle). [Seine-Maritime].
GUÉRIN, Séverine, 1999 -
Le Code disciplinaire et pénal de la marine marchande entre un long passé et un futur sans avenir, doit-il disparaître ?
RENAUT, Marie-Hélène, 2002 -
<i>Les films de Cayatte et la loi pénale</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims 16 septembre 1970.
MACHEREZ, Claude, 1970 -
L'extension des lois pénales dans les colonies sous la IIIe République.
FAURE, Eve, 2002 -
Les répercussions sur la compétence des tribunaux administratifs de l'évolution du droit pénal français (de l'arrêt "Thouzellier" à la loi du 17 juillet 1970).
BUNIET, Christian, 1973 -
Religion et morale dans les observations des tribunaux « nordistes » sur le projet de Code criminel de l’an IX.
GAWELIK, Katy, 2005 -
Le droit pénal de Beccaria et de son école.
SALDANA, Quintiliano, 1927 -
La réforme de la législation criminelle et le projet de Lepeltier de Saint-Fargeau.
BRETTE, A., 1902 -
Marat criminaliste
DESJARDINS, Arthur, 1897 -
Plan de législation criminelle : texte conforme à l'édition de 1790.
MARAT, Jean-Paul, 1974 -
La philosophie de la réforme criminelle dans l’œuvre de Michel Joseph Antoine Servan.
FERRAND, Jérôme, 2011 -
L'enseignement du droit pénal en France.
CUCHE, P., 1899 -
Juger en homme(s). Les appels à la virilité des jurés dans les procès capitaux durant la IIIe République.
PICARD, Nicolas, 2023 -
Les représentations genrées dans la législation romaine sur l’adultère.
LABORDE-MENJAUD, Claire, 2023 -
René Maunier, <i>Album graphique de la statistique criminelle de l’Égypte (1890-1918)</i>. Un inédit centenaire présenté par Alain Chenu
CHENU, Alain, 2019 -
L'application de la peine de mort en France (1906-1981). [Thèse].
PICARD, Nicolas, 2016 -
L'intime conviction du juge en matière criminelle. [Thèse].
RICHARD, Julie, 2017 -
La criminalité féminine. [Thèse].
BEN RZIG, Latifa, 2018 -
La présomption d'innocence : essai d'interprétation historique. [Thèse].
FEROT, PAtrick, 2007 -
Le crime de faux en droit romano-canonique médiéval. Doctrine et pratiques (XIIe-XVe siècle). [Thèse].
MIMOUNI, Alexandre, 2023 -
La place de la victime dans le procès pénal de 1808 à 1958. [Thèse].
BOUCHARD, Mélissa, 2022