Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le crédit dans les répertoires de droit, d'une crise à l'autre (1715-1789). [Ouvrage].

  SÉRÉNI, Manon, 2023

• L'atrocité du parricide au XVIIIe siècle : le droit pénal dans les pratiques judiciaires du Parlement de Paris. [Thèse].

  DOYON, Julie, 2015

• L'application de la législation royale dans les territoires nouvellement conquis : l'exemple de la jurisprudence criminelle du Parlement de Flandre (1668-1720). [Thèse].

  DHALLUIN, Sébastien, 2015

• De l'utilité d'un beau chat domestique, un épisode de la jurisprudence cannoise de 1744. [Cannes (Alpes-Maritimes)].

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2016

• La jurisprudence criminelle de la sénéchaussée présidiale de Nantes : 1551-1750. [Loire-Atlantique]. [Thèse].

  HAUTEBERT, Joël, 1996

• L'adultère et le droit (XVIIIe-XIXe siècles), d'après la jurisprudence conservée aux archives départementales de Meurthe-et-Moselle.

  DÉPREZ, C., 1997

• Les grands arrêts du droit criminel. Tome I : Le sources du droit pénal, l'infraction. Tome II : Le procès, la sanction.

  PRADEL, Jean, 1984

• La violence envers les personnes d'après la jurisprudence de la cour souveraine de Lorraine et Barrois (1725-1730).

  HUMBERT, Jean-Luc, 1986

• Un recueil laonnais de jurisprudence. [Laon (Aisne)]. [Résumé].

  MERLETTE, Bernard, 1984

• Les crimes d'empoisonnement d'après la jurisprudence criminelle bretonne au XVIIIe siècle.

  LUGAND-LEHERFF, Jocelyne, 1982

• La coutume à travers les recueils de jurisprudence du second XVIIIe siècle.

  MENGÈS-LE PAPE, Christine, 2017

• L'utilisation de la coutume dans un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730). [Aurillac (Cantal)].

  FOURNIEL, Béatrice, 2017

• La jurisprudence des arrêts dans les <i>Institutes coutumières</i> d'Antoine Loisel (1536-1617) d'après le manuscrit 3182 de la Bibliothèque mazarine.

  PRÉVOST, X., 2017

• La jurisprudence criminelle du Châtelet de Paris (mai-juillet 1772).

  COLLETTE-CARON, Odile, 1982

• La jurisprudence criminelle du Châtelet de Paris (janvier-avril 1772).

  DUBOIS, Philippe, 1980

• La jurisprudence criminelle du Conseil supérieur de Blois de 1771 à 1775. [Loir-et-Cher].

  MARCEL, Caroline, 1977

• La jurisprudence du Conseil supérieur de Lyon. [Rhône].

  FRANCHON, Viviane, 1977

• La prévôté de l'hôtel à Versailles et sa jurisprudence criminelle sous lerègne de Louis XVI. [Yvelines].

  SCHMITZ, Alain, 1975

• Le rapt de séduction dans la doctrine et la jurisprudence bourguignonne des derniers siècles de l'Ancien Régime.

  OLLAGNIER, Catherine, 1970

• Étude d'une infraction au XVIIIe siècle : subornation et rapt de séduction (jurisprudence particulière des tribunaux de la province de Bretagne).

  BERSON, Béatrice, 1971

• Les crimes contre l’enfant dans l’ancien Droit. Études de jurisprudence d’après les arrêts du Parlement de Bretagne de 1750 à 1775. [Ille-et-Vilaine].

  VIMONT, Marie-Paule, 1975

• Quand la pratique crée la norme : la jurisprudence du parlement d'Orange au Grand siècle.

  WENZEL, Éric, 2007

• La jurisprudence criminelle du Châtelet sous le règne de Louis XV.

  DULER, Jean-Pierre, 1968

• Réflexions sur la jurisprudence criminelle de la prévôté de Rennes (1750-1755). [Ille-et-Vilaine].

  LE PRAT, Servane, 1982

• Sorcellerie et justice criminelle : le Parlement de Paris (XVIe-XVIIIe siècles).

  SOMAN, Alfred, 1992