Jurisprudence criminelle
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Le crédit dans les répertoires de droit, d'une crise à l'autre (1715-1789). [Ouvrage].
SÉRÉNI, Manon, 2023 -
L'atrocité du parricide au XVIIIe siècle : le droit pénal dans les pratiques judiciaires du Parlement de Paris. [Thèse].
DOYON, Julie, 2015 -
L'application de la législation royale dans les territoires nouvellement conquis : l'exemple de la jurisprudence criminelle du Parlement de Flandre (1668-1720). [Thèse].
DHALLUIN, Sébastien, 2015 -
De l'utilité d'un beau chat domestique, un épisode de la jurisprudence cannoise de 1744. [Cannes (Alpes-Maritimes)].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2016 -
La jurisprudence criminelle de la sénéchaussée présidiale de Nantes : 1551-1750. [Loire-Atlantique]. [Thèse].
HAUTEBERT, Joël, 1996 -
L'adultère et le droit (XVIIIe-XIXe siècles), d'après la jurisprudence conservée aux archives départementales de Meurthe-et-Moselle.
DÉPREZ, C., 1997 -
Les grands arrêts du droit criminel. Tome I : Le sources du droit pénal, l'infraction. Tome II : Le procès, la sanction.
PRADEL, Jean, 1984 -
La violence envers les personnes d'après la jurisprudence de la cour souveraine de Lorraine et Barrois (1725-1730).
HUMBERT, Jean-Luc, 1986 -
Un recueil laonnais de jurisprudence. [Laon (Aisne)]. [Résumé].
MERLETTE, Bernard, 1984 -
Les crimes d'empoisonnement d'après la jurisprudence criminelle bretonne au XVIIIe siècle.
LUGAND-LEHERFF, Jocelyne, 1982 -
La coutume à travers les recueils de jurisprudence du second XVIIIe siècle.
MENGÈS-LE PAPE, Christine, 2017 -
L'utilisation de la coutume dans un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730). [Aurillac (Cantal)].
FOURNIEL, Béatrice, 2017 -
La jurisprudence des arrêts dans les <i>Institutes coutumières</i> d'Antoine Loisel (1536-1617) d'après le manuscrit 3182 de la Bibliothèque mazarine.
PRÉVOST, X., 2017 -
La jurisprudence criminelle du Châtelet de Paris (mai-juillet 1772).
COLLETTE-CARON, Odile, 1982 -
La jurisprudence criminelle du Châtelet de Paris (janvier-avril 1772).
DUBOIS, Philippe, 1980 -
La jurisprudence criminelle du Conseil supérieur de Blois de 1771 à 1775. [Loir-et-Cher].
MARCEL, Caroline, 1977 -
La jurisprudence du Conseil supérieur de Lyon. [Rhône].
FRANCHON, Viviane, 1977 -
La prévôté de l'hôtel à Versailles et sa jurisprudence criminelle sous lerègne de Louis XVI. [Yvelines].
SCHMITZ, Alain, 1975 -
Le rapt de séduction dans la doctrine et la jurisprudence bourguignonne des derniers siècles de l'Ancien Régime.
OLLAGNIER, Catherine, 1970 -
Étude d'une infraction au XVIIIe siècle : subornation et rapt de séduction (jurisprudence particulière des tribunaux de la province de Bretagne).
BERSON, Béatrice, 1971 -
Les crimes contre l’enfant dans l’ancien Droit. Études de jurisprudence d’après les arrêts du Parlement de Bretagne de 1750 à 1775. [Ille-et-Vilaine].
VIMONT, Marie-Paule, 1975 -
Quand la pratique crée la norme : la jurisprudence du parlement d'Orange au Grand siècle.
WENZEL, Éric, 2007 -
La jurisprudence criminelle du Châtelet sous le règne de Louis XV.
DULER, Jean-Pierre, 1968 -
Réflexions sur la jurisprudence criminelle de la prévôté de Rennes (1750-1755). [Ille-et-Vilaine].
LE PRAT, Servane, 1982 -
Sorcellerie et justice criminelle : le Parlement de Paris (XVIe-XVIIIe siècles).
SOMAN, Alfred, 1992