Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Sur l'identification progressive de la sciences des arrêts à la jurisprudence

  BLOQUET, Sylvain, 2020

• Jurisprudence du Parlement de Toulouse au XVe siècle. Étude d'une collection d'arrêts [<i>Arresta Parlamenti Tholosani</i>, édités par Charles Dumoulin].

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1971

• <i>Des arrrests parlans</i>. Les arrêts notables à la Renaissance entre droit et littérature.

  CAZALS (sous la dir. de), Géraldine, 2014

• Représentation et réalité de la justice : l'Etat de Milan aux XVIe et XVIIe siècles.

  MONTI, Annamaria, 2012

• Inventaire des arrêts de finances rapportés au Conseil du roi les 12 et 18 août 1777.

  FLÉE, Catherine, 1968

• Les recueil d'arrêts et arrêtistes.

  MEYNIAL, Edmond, 1904

• Des arrêts aux arrêtistes. Généalogie de quelques arrêts de principe du parlement de Paris.

  LEYTE, Guillaume, 2002

• L'assistance aux pauvres dans la jurisprudence provençale aux XVIIe siècle : l'exemple des arrêt de Boniface.

  BRÉGI, Jean-François, 2005

• Les remontrances et arrêts du Parlement de Provence au XVIIIe siècle (1715-1790).

  ROBERT, P.-A., 1912

• La justice criminelle rendue par le Parlement de Paris sous le règne de François Ier.

  SCHNAPPER, Bernard, 1974

• De la discipline notariale au XVIIIe siècle.

  CELER, Jean-Marie, 1990

• Difficultés entre notaires et contrôles (enregistrement) au début du XVIIIe siècle. [Édition d'une requête au Roi et à son Conseil du 10 janvier 1729].

  POISSON, Jean-Paul, 1987

• Éd. : Enquêtes administratives d'Alphonse de Poitiers, arrêts de son Parlement tenu à Toulouse [Haute-Garonne] et textes annexes (1249-1271).

  FOURNIER, P.-F., 1959

• Contribution à l'étude de la garantie des vices cachés. L'influence du droit romain sur les arrêtistes des XVIe et XVIIe siècles.

  TUFFERY, Jeanne-Marie, 2002

• Le droit commun de la France. Observation sur l'apport des arrêtistes.

  LEYTE, Guillaume, 2003

• Questions sur la contribution des arrêtistes à l'autorité de la chose jugée en matière pénale aux XVIe et XVIIe siècles.

  SAPHORE, Céline, 2004

• Les arrêtistes du Parlement de Toulouse [Haute-Garonne].

  POUMARÈDE, Jacques, 1996

• Notes sur l'ancien barreau toulousain d'après les arrêtistes (XVIIe-XVIIIe siècles). [Toulouse, Haute-Garonne].

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 2004

• Les Recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence, XVIe-XVIIIe siècles.

  DEMARS-SION, Véronique, 2002

• Les recueils et les dictionnaires ou répertoires de jurisprudence à l'épreuve de la pratique : l'exemple des mariages à la Gaulmine.

  DEMARS-SION, Véronique, 2005

• Arrestographie et doctrine pénale dans la France moderne (XVIIe-XVIIIe siècles)

  LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 2005

• Les arrêts en </i>matière</i> pénale dans les ouvrages juridiques du XVIe siècle.

  MARTINAGE, Renée, 2005

• Les droits de la femme en "questions", apports des arrêtistes du parlement de Tournai à la science du droit. [Belgique].

  LORGNIER, Jacques, 2005

• Arrêtistes et enseignement languedociens sous l'Ancien Régime

  CHÊNE, Christian, 2005

• Les décisionnaires bordelais, praticiens des deux droits (XVe-XVIIIe). [Bordeaux, Gironde].

  GUYON, Gérard, 2005