Justice et police vues par le Tiers-État du bailliage de Baume-les-Dames [Doubs].
Contenu
Titre
Justice et police vues par le Tiers-État du bailliage de Baume-les-Dames [Doubs].
Auteur
JOUVENOT, Robert
Année
1973
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1973-1974 [1975], t. XXXII, p. 283-297
Mot-clé
Justice
Police
Cahiers de doléances (1789)
Bailliage de Baume-les-Dames (Doubs)
Franche-Comté
Magistrats - Magistratures
XVIIIe
Police
Cahiers de doléances (1789)
Bailliage de Baume-les-Dames (Doubs)
Franche-Comté
Magistrats - Magistratures
XVIIIe