Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Dans la tête du curé Bennenot. Le suicide du curé de Pompierre en Franche-Comté en 1689. [Pompierre-sur-Doubs (Doubs)].

  LEMAIRE, Élodie, 2019

• Le Parlement de France-Comté au temps d'Eudes IV (1330-1349). [Dole (Jura)].

  LE STRAT-LELONG, Sylvie, 2018

• Une minorité méconnue : les « mésusants » forestier du comté de Bourgogne dans la seconde moitié du XIVe siècle. (Approche quantitative).

  GRESSER, Pierre, 2017

• Le personnel forestier du domaine comtal dans le bailliage d'Amont (1384-1419). [Haute-Saône].

  GRESSER, Pierre, 2015

• Les chartes d'affranchissement de localités en France-Comté : délits et sanctions (XIIIe-XVe siècle).

  GAY, Jean, 2015

• De quelques femmes dans plusieurs monastères précisterciens et cisterciens ... masculins des duché et comté de Bourgogne (fin XIe-milieu XIIIe siècle).

  CHAUVIN, Benoît, 2014

• Le prince et le peuple, la société au temps des ducs de Bourgogne.

  PREVENIER, Walter, 1998

• Les Catholiques et leur Roi. Pierre Matthieu et la fin des guerres de religion (1585-1595).

  COMENSOLI ANTONINI, Lorenzo, 2025

• Histoire médiévale de la Franche-Comté. Bilan depuis 1980 - Perspectives.

  LOCATELLI, René, 1995

• Les villes du Comté de Bourgogne au Moyen Âge.

  THEUROT, Jacky, 1999

• L'expansion urbaine de Besançon au dix-huitième siècle. [Doubs].

  TOURNIER, R., 1946

• Besançon et Vauban. [Doubs].

  MONNOT, A., 1956

• Incidents et conflits d'autorité entre les magistrats de la ville de Dole et le subdélégué de. l'intendant en 1768. [Jura].

  BROUTET, F., 1954

• Désobéissance, fraude, contestation : luttes passives et formes dissimulées de la résistance dans la paysannerie médiévale.

  CORRIOL, Vincent, 2019

• Le Tribunal de Saint-Claude : ses difficultés (1790-1830). [Jura].

  ROCHE, Max, 1991

• Chronique d'une ancienne demeure de Pontarlier. [Doubs].

  DRUHEN, Jean, 1989

• Le palais de justice de Besançon. [Doubs].

  GAZIER, G., 1937

• <i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1961. [Doubs].

  BAILLEUL, Albert, 1961

• <i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 17 octobre 1892. [Doubs].

  COTTIGNIES, Paul-Oscar, 1892

• "Historique du discours de rentrée".

  ROUX, Roger, Louis, Olympe, 1932

• "La presse judiciaire. Aperçu historique". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 3 octobre 1938. [Doubs].

  RAFFALLI, 1938

• Une trentaine d'années d'éloquence aux audiences solennelles de la Cour d'appel de Besançon (1947-1978). [Doubs].

  JEANNETTE, François, 1990

• Un conflit entre le Premier Consul et le tribunal d'appel de Besançon. [Doubs].

  ROUX, Roger-Louis-Olympe, 1930

• Les juridictions civiles dans le district de Besançon de 1789 à l'an VIII. [Doubs].

  CHAPELAIN, AndréeLes juridictions civiles dans le district de Besançon de 1789 à l'an VIII, 1965

• Mouvements populaires en Bourgogne et Franche-Comté (1789-1800).

  BEDEL, Tiphaine, 1989