Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le Tribunal de Saint-Claude : ses difficultés (1790-1830). [Jura].

  ROCHE, Max, 1991

• Chronique d'une ancienne demeure de Pontarlier. [Doubs].

  DRUHEN, Jean, 1989

• Le palais de justice de Besançon. [Doubs].

  GAZIER, G., 1937

• <i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1961. [Doubs].

  BAILLEUL, Albert, 1961

• <i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 17 octobre 1892. [Doubs].

  COTTIGNIES, Paul-Oscar, 1892

• "Historique du discours de rentrée".

  ROUX, Roger, Louis, Olympe, 1932

• "La presse judiciaire. Aperçu historique". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 3 octobre 1938. [Doubs].

  RAFFALLI, 1938

• Une trentaine d'années d'éloquence aux audiences solennelles de la Cour d'appel de Besançon (1947-1978). [Doubs].

  JEANNETTE, François, 1990

• Un conflit entre le Premier Consul et le tribunal d'appel de Besançon. [Doubs].

  ROUX, Roger-Louis-Olympe, 1930

• Les juridictions civiles dans le district de Besançon de 1789 à l'an VIII. [Doubs].

  CHAPELAIN, AndréeLes juridictions civiles dans le district de Besançon de 1789 à l'an VIII, 1965

• Mouvements populaires en Bourgogne et Franche-Comté (1789-1800).

  BEDEL, Tiphaine, 1989

• L'accusateur public du Mont-Terrible : Pierre-Marcel Foyot, de Lure. [Canton de Porrentruy (Suisse)].

  CHEVALIER, Octave, 1988

• La fin de l'Ancien Régime (et la Révolution française) dans le pays de Montbéliard. [Doubs].

  BUGLER, Georges, 1955

• Un magistrat révolutionnaire : le père de Charles Nodier. [Antoine-Melchior Nodier].

  BILLEY, Maurice, 1955

• Un magistrat de la Révolution [Melchior Nodier], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1966.

  HAMON, Albert, 1966

• Le général Radet à Besançon. [Doubs].

  LIEFFROY, Aimé, 1893

• Les écoles de droit en Franche-Comté et en Bourgogne : la Faculté de Dijon. [Côte-d'Or].

  VILLEQUEZ, F., 1875

• La Faculté de droit et l'École centrale de Besançon. [Doubs].

  ESTIGNARD, A., 1867

• Introduction au cartulaire de l’abbaye de Baume-les-Moines. [Baume-les-Messieurs (Jura)]. [Thèse].

  PROST, Bernard, 1869

• Essai historique sur les écoles de la Franche-Comté pendant le Moyen Âge. [Thèse].

  ROBERT, Ulysse, 1873

• Les origines du fief en Franche-Comté et son organisation au treizième siècle. [Thèse].

  SAINTE-AGATHE, Joseph de, 1883

• Fragments d’une étude; sur l’Ancien Régime dans la terre de Saint-Claude. [Jura]. [Thèse].

  LIBOIS, Hippolyte, 1884

• Étude historique et économique sur les moulins de Franche-Comté et du pays de Montbéliard, du Xe siècle à la Révolution. [Thèse].

  RIAT, Georges, 1895

• Les abbés de Luxeuil depuis la fondation du monastère jusqu’au XIe siècle. [Haute-Saône].

  POINSOTTE, Paul, 1900

• Histoire des œuvres de charité dans la ville de Dole. [Jura]. [Thèse].

  PIDOUX, André-Pierre, 1901