Justice et police vues par le Tiers-État du bailliage de Baume-les-Dames. [Doubs].
Item
Titre
Justice et police vues par le Tiers-État du bailliage de Baume-les-Dames. [Doubs].
Auteur
JOUVENOT, Robert
Année
1973
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1973-1974 [1975], tome XXXII, p. 283-297
Mot-clé
Justice
Police
Cahiers de doléances (1789)
Bailliages
Franche-Comté
Magistrats - Magistratures
Baume-les-Dames (Doubs)
Villes - Villages
Tiers État
XVIIIe
Police
Cahiers de doléances (1789)
Bailliages
Franche-Comté
Magistrats - Magistratures
Baume-les-Dames (Doubs)
Villes - Villages
Tiers État
XVIIIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].