Un recueil d'édits et d'arrêts enregistrés au bailliage de Charolles. [Saône-et-Loire].
Contenu
Titre
Un recueil d'édits et d'arrêts enregistrés au bailliage de Charolles. [Saône-et-Loire].
Auteur
GRAS, Pierre
Année
1961
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1961 [1962], tome XXII, p. 170-182
Mot-clé
Édits
Arrêts du Conseil du roi
Bailliage de Charolles (Saône-et-Loire)
Charolais
Bourgogne
Villes - Villages
Arrêts du Conseil du roi
Bailliage de Charolles (Saône-et-Loire)
Charolais
Bourgogne
Villes - Villages
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].