Ordonnances et législation royale françaises
Collection
Contenus
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Catalogue des actes de Henri II, Tome VI, année 1552.
BAUDOIN-MATUSZEK, Marie-Noëlle, 2001 -
Les sociétés en nom collectif au XVIIIe siècle. [Thèse].
WIRZ, Olivier, 2017 -
Henri François d'Aguesseau, magistrat, chancelier et législateur
STOREZ-BRANCOURT, Isabelle (sous la dir. de), 2022 -
Chasse, élevage et proto-industrie. [Forêts, Moyen Âge].
BECK, Corinne, 2023 -
Le parlement de Bordeaux et la loi (1451-1547). [Thèse].
FRÊLON, Élise, 2005 -
La vie et l'œuvre d'un lieutenant particulier au sénéchal-présidial de Montpellier (1658-1682) : Philippe III de Bornier. [Thèse].
BERTRAND, David, 1997 -
L'application, dans la province d'Anjou, de l'édit de novembre 1696 instituant un impôt sur les armoiries et créant l'Armorial général de France. [Thèse].
BOUVET, Pierre, 2010 -
La paix du roi : paix publique, idéologie, législation et pratique judiciaire de la royauté capétienne de Philippe Auguste à Charles le Bel (1180-1328). [Thèse].
MARTIN, Vincent, 2014 -
Le contrat d'assurance maritime à Rouen dans l'Ancien droit. [Thèse].
RODET-PROFIT, Alix, 2015 -
L’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539) et sa réception jusqu’aux codifications napoléoniennes. [Thèse].
BAUD, Charles-Yung, 2021 -
Pauvres et dangereux : mendiants et vagabonds à travers la législation française (XIVe-XVe siècle)/
NICOLLEAU, L., 1996 -
Ordonnance pour obliger les métiers de Limoges à rétablir les chefs d'œuvre (1708).
BONNAUD, Louis, 1997 -
Les sociétés en nom collectifs au XVIIIe siècle. [Ouvrage].
WIRZ, Olivier, 2021 -
Les juridictions judiciaires et l'inconstitutionnalité des ordonnances royales, de la Restauration au Second Empire.
MESTRE, Jean-Louis, 1993 -
Traitement juridique de la prodigalité sous l'Ancien Régime. [Thèse].
MASKER, Davys, 2018 -
Dans l’orbite de la capitale : les justices seigneuriales des environs de Paris et le crime, du règne personnel de Louis XIV à l’aube de la Révolution. [Thèse].
ROUMAGNOU, Pierre-Benoît, 2018 -
Recueil des actes de Louis VI, roi de France (1108-1137). Tome IV. Tables.
BAUTIER, Robert-Henri (sous la dir. de), 1994 -
Archives nationales. Inventaire analytique de la série Colonies A : arrêts déclarations, édit et ordonnances concernant les colonies (1666-1779).
KRAKOVITCH, Odile, 1993 -
État et communautés villageoises dans la France moderne : la Bourgogne aux XVIIe et XVIIIe siècles.
ROOT, Hilton-L., 1992 -
L'action législative d'Henri III.
REULOS, Michel, 1992 -
Recueil des actes de Louis VI, roi de France (1108-1137). Tome III, introduction.
BAUTIER, Robert-Henri (sous la dir. de), 1993 -
Catalogue des actes de François II (1559-1560).
MARTEL, H.-T. de, 1991 -
Ordonnances des rois de France, règne de François Ier. Tome IX, 5e partie (Additions, corrections, index et tables).
LAURENT, Jean-Paul (édité par), 1992 -
Ordonnances des rois de France et droits savants (XIII-XVe siècles).
GOURON, André, 1991 -
Les ordonnances judiciaires de Jean de Mauquenchy, sénéchal de Toulouse. [Haute-Garonne].
GILLES, Henri, 1978