Arrêts du Conseil du roi
Collection
Contenus
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Catalogue des actes de Henri II, Tome VI, année 1552.
BAUDOIN-MATUSZEK, Marie-Noëlle, 2001 -
Archives nationales. Arrêts du Conseil du Roi, règne de Louis XVI, tome II (12 mai 1776-31 décembre 1778) : inventaire analytique des arrêts en commandement.
SCHMAUCH, Brigitte, 1991 -
Au dix-huitième siècle, un arrêt du Conseil du roi pour protéger les pignadars [forêts de pins].
CASTEX, Francis, 1988 -
Un document original à propos de budget, de taxes et d'impôts... [Chalons-sur-Saône (Saône-et-Loire)].
BAILLY, André, 1971 -
Le Conseil du roi, Bordeaux et les Bordelais (1579-1610, 1630-1680). [Gironde].
JOUHAUD, Christian, 1981 -
Les arrêts du Conseil [du roi] rendus le 30 septembre 1777.
CHAUDOYE, Marie-Caroline, 1981 -
Inventaire des arrêts du Conseil Privé… tome 2, fascicule 4 : règnes de Henri III et de Henri IV (2 juin 1608-14 mai 1610).
DUMONT, François, 1979 -
Inventaire des arrêts rendus par le Conseil royal des Finances le 28 octobre 1777.
LOMBARD, Agnès, 1977 -
Arrêts en finance prononcés au Conseil du roi, 14 octobre 1777.
JOUHANNEAUD, Daniel, 1976 -
La politique du Régent en matière de juridiction ecclésiastique vue à travers les évocations et d'après les arrêts en commandement du Conseil du roi.
GARGAM, Jacques, 1976 -
Inventaire des arrêts en finance rendus au Conseil du roi les 20, 21 et 26 mai 1777.
FARCY, Marie-Françoise, 1976 -
Les arrêts en finance rapportés au Conseil du roi le16 septembre 1777.
CHALUFOUR, Jean-Denis, 1978 -
Arrêts en finance prononcés au Conseil du roi le 17 juin 1777 (n° 1-30). [2 volumes].
BORDES, Christine, 1978 -
Archives nationale. Arrêts du Conseil du roi (règne de Louis XVI). 1° 10 mai 1774-12 mai 1776. Ministère Turgot.
GALLET-GUERNE, Danielle, 1978 -
Inventaire des arrêts du Conseil privé. Règnes de Henri III et de Henri IV. Tome 2, fascicule 3. 1606-30 mai 1608.
DUMONT, François, 1976 -
L'arrêt du Conseil du 14 janvier 1744 sur les mines de charbon et son application dans le diocèse d'Alès. [Gard].
DELORMEAU, Charles, 1977 -
Inventaire des arrêts en finance du 5 août 1777. (Arrêts 41 à 86).
THIBAUT, Bernard, 1974 -
Inventaire des arrêts en finance rapportés au Conseil du roi en mai 1777.
SY, Mamadou, 1973 -
Inventaire d'arrêts en finance prononcés au Conseil du Roi les 1er-2 septembre 1777.
SUGAJSKI, Marie-Joseph, 1974 -
Inventaire des arrêts en finance rapportés au Conseil du roi le 26 août 1777.
PELLAUMAIL, Marie-Claire, Mme Largier, 1975 -
Les arrêts en finance rapportés au Conseil du roi le 6 décembre 1774.
MONIN, Patrice, 1974 -
Les arrêts en finance prononcés au Conseil du roi les 2 et 9 septembre 1777 (arrêts n° 3 à 67 et 1 à 19).
MISSIDIMBAZI, Étienne, 1975 -
Inventaire des arrêts en finance rapporté au Conseil du roi le 19 décembre 1774.
HERMITTE, M.-A. - Mme Sanson, 1973 -
Un témoignage de 1663 sur la révolte des Nu-Pieds : arrêt du Conseil du 11 janvier 1663.
FOISIL, Madeleine, 1974 -
Au coeur des problèmes religieux du grand siècle : l'arrêt d'Agen (4 mas 1669).
DARRICAU, Raymond, 1976