Les enjeux de la gestion des bois communaux dans la subdélégation de Nuits [Nuits-Saint-Georges, Côte-d'Or] en Bourgogne.
Contenu
Titre
Les enjeux de la gestion des bois communaux dans la subdélégation de Nuits [Nuits-Saint-Georges, Côte-d'Or] en Bourgogne.
Edition
In : DUGAS de la BOISSONNY Christian (sous la dir. de), Terre, Forêt et Droit, Actes des journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002.
Auteur
FORTIER, Bénédicte
Editeur
Nancy, P.U. de Nancy
Année
2006
Type
Article
Pages
P. 181-201
Mot-clé
Bois communaux
Droits d'usage au bois
Paisselis-Paisselage
Communautés d'habitants
Administration forestière
Intendants
Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or)
Côte-d'Or
Bourgogne
Bois communaux
Tutelle administrative
Réaction seigneuriale
Police rurale et forestière
Vignes
XVIIIe
Paisseaux
Usages forestiers
Législation forestière
Droits d'usage au bois
Paisselis-Paisselage
Communautés d'habitants
Administration forestière
Intendants
Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or)
Côte-d'Or
Bourgogne
Bois communaux
Tutelle administrative
Réaction seigneuriale
Police rurale et forestière
Vignes
XVIIIe
Paisseaux
Usages forestiers
Législation forestière