Législation forestière
Collection
Contenus
-
En Provence au XVIIIe siècle, les résistances aux lois forestières : l'indicateur caprin.
SOLAKIAN, Denis, 1992 -
Législation forestière de 1219 à 1376.
BUFFAUT, Pierre, 1936 -
Colbert et la législation forestière. [Thèse].
MITTET, Georges, 1970 -
Collection chronologique et raisonnée des arrêts de la Cour de cassation en matière d'eaux et forêts, depuis et y compris l'an VII jusqu'en 1808, époque de la publication des <i>Annales forestières</i>.
BAUDRILLART, Jacques-Joseph, 1811 -
Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches.
BAUDRILLART, Jacques-Joseph, 1821 -
Code forestier conféré avec la législation et la jurisprudence relative aux forêts.
GAGNERAUX, L., 1827 -
Lois forestières avec les lois sur la chasse et la pêche.
DUPIN, André, 1822 -
Les étapes et les objectifs du droit forestier (du Moyen Âge au Code forestier du 1827).
MESTRE, Jean-Louis, 1979 -
Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825). [Côte-d'Or].
RICHARD, Hugues, 2010 -
Entre soumission des bois communaux et limitation des droits de propriété : la protection des forêts dans le Code forestier.
DUMOULIN, Jacqueline, 2010 -
Bois et forêts dans la coutume de Nivernais. La critique de Guy Coquille.
GAY, Jean, 2010 -
La forêt dans les chartes de franchise du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVet XVe siècles.
DAVID, Gisèle, 2010 -
Louis de Saint-Yon (Saintyon, Sainctyon, Sainction) (XVIe, XVIIe).
LEYTE, Guillaume, 2007 -
Édouard Meaume (1812-1886). [+ bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Jean-Jacques-Gaspard Foelix (1791-1853). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Antoine-François Delpierre (1764-1854). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Jacques Curasson (1770-1841). [+ bibliographie].
GAU-CABÉE, Caroline, 2007 -
Bonaventure Chailland (XVIIIe siècle).
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2007 -
Note sur le droit d'usage dans la forêt de Planoise accordé aux habitants de l'Abergement de la Porcheresse, par les ducs Hugues IV et Eudes IV en 1231 et 1325. [Saône-et-Loire].
CHARMASSE, Anatole de, 1896 -
Le vol de bois au Conseil du roi (1777).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1989 -
Le vol de bois au Conseil du roi (1777).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
La Révolution française et la forêt.
CLERE, Jean-Jacques, 2008 -
Le partage des forêts usagères ou communales entre les seigneurs et les communautés d'habitants.
ANTONETTI, Guy, 1963 -
L'exploitation du fer et droit d'usage, l'exemple de Pontigny. [Yonne].
BENOÎT, P., 1991 -
Domaine boisé, droits d'usage et exploitation du fer en forêt d'Othe, l'exemple des abbayes cisterciennes de Pontigny et de Vauluisant d'après les cartulaires et les données archéologiques (XIIe-XIVe siècle). [Yonne].
SPORTES, Nicoles, 1990