Le droit à la glandée.
Contenu
Titre
Le droit à la glandée.
Auteur
MICHALSKI, Cédric
Résumé
Les normes qui régissent la glandée sont le fruit d'une longue histoire, multiséculaire pour certains de leurs aspects. Sans prétendre à l'exhaustivité du fait de la profusion des sources - notamment coutumières - et du large éventail des questions soulevées, le but de la présente étude est de synthétiser l'évolution des principales règles et d'exposer les racines du droit en vigueur, concernant les champs (temporels et géographiques) et les conditions d'exercice (tenant à l'usager et ses animaux, ainsi qu'aux autres bénéficiaires) de la glandée.
Année
2005
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2005, n° 4, t. LVII, p. 377-391
Mot-clé
Glandée
Glands
Porcs
Droits d'usage au bois
Eaux et Forêts
Ordonnance de 1669
Panage
Paisson
Défensabilité des bois
Cantonnements
Code forestier
Redevances usagères
Eaux et Forêts
Police rurale et forestière
Usages forestiers
Législation forestière
Glands
Porcs
Droits d'usage au bois
Eaux et Forêts
Ordonnance de 1669
Panage
Paisson
Défensabilité des bois
Cantonnements
Code forestier
Redevances usagères
Eaux et Forêts
Police rurale et forestière
Usages forestiers
Législation forestière