Le droit à la glandée.

Titre

Auteur

MICHALSKI, Cédric

Résumé

Les normes qui régissent la glandée sont le fruit d'une longue histoire, multiséculaire pour certains de leurs aspects. Sans prétendre à l'exhaustivité du fait de la profusion des sources - notamment coutumières - et du large éventail des questions soulevées, le but de la présente étude est de synthétiser l'évolution des principales règles et d'exposer les racines du droit en vigueur, concernant les champs (temporels et géographiques) et les conditions d'exercice (tenant à l'usager et ses animaux, ainsi qu'aux autres bénéficiaires) de la glandée.

Année

2005

Type

Article

Titre du périodique

Revue forestière française

Numéro

2005, n° 4, t. LVII, p. 377-391

Mot-clé

Glandée
Glands
Porcs
Droits d'usage au bois
Eaux et Forêts
Ordonnance de 1669
Panage
Paisson
Défensabilité des bois
Cantonnements
Code forestier
Redevances usagères
Eaux et Forêts
Police rurale et forestière
Usages forestiers
Législation forestière