Droits d'usages
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Temps, lieux et supplices : les mémoires paysannes à l'épreuve de l'enquête (Vendres, fin du XIIIe siècle). [Hérault].
BOURIN, Monique, 2013 -
Prés et pâtures en Europe occidentale.
BRUMONT, Francis (édité par), 2008 -
Intérêts privés, intérêts généraux et intérêts communautaires : la gestion de l'eau et des zones humides en Brie (fin de l'Ancien Régime - fin du XIXe siècle). [Thèse].
DEREX, Jean-Michel, 1999 -
Le plat-pays de Poitiers à la fin de l'Ancien Régime. Paysage et organisation d'un territoire. [Vienne]. [Thèse].
CHANCEREL, François, 2016 -
Aux sources du "clivage usager" dans le captalat de Buch (XVIIIe-XIXe siècles). [Gironde].
LABATUT, F., 1996 -
Les communaux de Pleuville (Charente, 1829-1860).
DUMONT, Jacques, 1998 -
Le droit de l'eau (4e édition)
GAZZANIGA, Jean-Louis, 2021 -
Usages, biens collectifs et communautés d'habitants en Anjou (XVe-XIXe siècle). [Thèse].
LEMOINE-MAULNY, Estelle, 2009 -
Les conflits d'usages sur un territoire : l'exemple de Saint-Viâtre (Sologne). [Loir-et-Cher, XXe siècle]. [Thèse, 2 volumes].
CHARDON, Édith, 1993 -
Conflits de nature entre pays pyrénéens et pouvoir centraux, de la fin du XVIIIe siècle au début du XXe siècle : le cas de la Soûle (pays basque français). [Pyrénées-Atlantiques].
PALU, Pascal, 1995 -
Une enquête sur la codification des usages locaux et la construction du droit : chronique de recherche.
ASSIER-ANDRIEU, Louis, 1988 -
La limitation de la vaine pâture à Talizat après 1768. [Cantal].
VEZOLLE, Jean, 1988 -
Droit de pâturage et propriété. Quelques aspectes de la question en Normandie.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2014 -
Procès devant l'Amirauté de Granville en 1779 pour la propriété du droit de gravage sur la côte de Donville. [Donville-les-Bains (Manche), Droit de varech, coutume de Normandie].
ENGERARD, Ed., 1988 -
Aspects de Paris au XVIIIe siècle. Institutions, usages et coutumes.
LACROIX, Paul, 1986 -
Législation et droits d'usage en France dans la première moitié du XIXe siècle.
GOUJON, Jean, 1986 -
Droits d'usage et pâtis communaux : le système des allotissements à Tard-le-Haut (Côte-d'Or).
FORTUNET, Françoise, 1986 -
La vaine pâture au XIXe siècle : un anachronisme ?
CLÈRE, Jean-Jacques, 1982 -
La forêt à la conquête des parcours au XIXe siècle à Sore. [Landes].
SOUMAGNE-PAPY, Catherine, 1975 -
Le règlement du bois de rivière de la communauté de Saint-Paul-d'Oueil [Haute-Garonne] en faveur des habitants de Bilhères [Pyrénées-Atlantiques]. (1620).
BRUNET, Michel, 1978 -
Droits d'usage, propriété foncière et projets d'aménagement dans les Pyrénées.
BRUNET, Michel, 1978 -
Structures familiales et pratiques communautaires dans la côte roannaise à la fin du XVIIIe siècle. [Roanne (Loire)].
LUYA, Denis, 1976 -
À propos des droits d'usages : l'exemple du domaine de Sinzelles (XIIIe-XVIIIe siècle). [Polignac (Haute-Loire)].
SOULINGEAS, Yves, 1975 -
Les coutumes de Perpignan, suivies des usages sur la dîme, des plus anciens privilèges de la ville et de documents complémentaires. [Pyrénées-Orientales].
MASSOT-REYNIER, Joseph, 1976 -
Dénombrement des droits de la communauté de Saint-Plancard en Nébouzan. [Haute-Garonne].
LALANDE, Bernard, 1973