Code forestier (1827)
Collection
Contenus
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Le legs de Monsieur Colbert (XVII-XXIe siècle)
CORVOL, Andrée, 2023 -
La vie des communautés rurales du Briançonnais de 1713 à 1914. [Thèse].
VIVIER, Nadine, 1987 -
Chronique d'une fin annoncée. La disparition de la forêt usagère au XIXe siècle. Etude des droits d'usagers forestiers dans les Vosges. [Thèse].
TAVELLA, Aurélien, 2012 -
La révolte des Demoiselles en forêt de Chaux. [Jura, XIXe siècle].
VION-DELPHIN, François, 1992 -
L'article 90 du Code forestier de 1827 et les communaux boisés de Provence.
DUMOULIN, Jacqueline, 1992 -
Le vote du Code forestier et ses implications politiques.
CHEVALIER, Pierre, 1986 -
Les observations du Conseil général de la Nièvre sur le projet de Code forestier (en 1825).
RICHARD, Hugues, 2012 -
Commentaire du code forestier, ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827 et de l'ordonnance rendue pour son exécution. [3 volumes].
MEAUME, Édouard, 1844 -
Les constructions à distance prohibées en Provence et en Dauphiné dans le code forestier de 1827 (1827-1900).
DUMOULIN, Jacqueline, 1987 -
La protection du sol forestier en Provence et en Dauphiné dans le Code forestier de 1827 (1827-1900).
DUMOULIN, Jacqueline, 1986 -
Le Code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. [2 volumes].
CURASSON, Jacques, 1828 -
Droit de chasse, forêts communales soumises au régime forestier et finances municipales en Provence. L'exemple des départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse de 1827 à 1900.
DUMOULIN, Jacqueline, 1997 -
Présentation historique de la législation forestière française.
LORMANT, François, 2012 -
Le Code de 1827 et les troubles forestiers dans les Pyrénées centrales au milieu du XIXe siècle. [Code forestier de 1827].
CLARENC, Louis, 1965 -
Le Code forestier de 1827 : construction juridique ou compromis politique ?
BUTTOUD, Gérard, 1983 -
Code forestier suivi de l'ordonnance d'exécution et de la jurisprudence forestière.
DUPIN, André, 1834 -
Code forestier conféré avec la législation et la jurisprudence relative aux forêts.
GAGNERAUX, L., 1827 -
Le projet de code forestier de l'an VII.
WEYD, Pierre, 1912 -
Le projet de code forestier de l'an IV.
WEYD, Pierre, 1905 -
Les projets forestiers de la Révolution (1789-1799).
BUTTOUD, Gérard, 1979 -
Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825). [Côte-d'Or].
RICHARD, Hugues, 2010 -
Code forestier précédé de la discussion aux chambres et suivi de l'ordonnance réglementaire, avec un commentaire des articles du code et de l'ordonnance. [2 volumes].
BAUDRILLART, Jacques-Joseph, 1827 -
Entre soumission des bois communaux et limitation des droits de propriété : la protection des forêts dans le Code forestier.
DUMOULIN, Jacqueline, 2010 -
Édouard Meaume (1812-1886). [+ bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Jean-Jacques-Gaspard Foelix (1791-1853). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007