L'homicide dans la jurisprudence du Conseil Souverain de Roussillon (1660-1790). [Thèse].
Contenu
Titre
L'homicide dans la jurisprudence du Conseil Souverain de Roussillon (1660-1790). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Perpignan, 2004].
Résumé de la thèse :
C'est aux XVIIe et XVIIIe siècles dans une province nouvellement annexée au royaume de France, le Roussillon, et à travers la jurisprudence de la juridiction supérieure, le Conseil Souverain, qu'est analysé l'homicide. L'acte de tuer a toujours suscité l'intérêt. De tout temps et en tout pays, l'une des premières préoccupations des législations pénales, même les plus sommaires, a été de le sanctionner. S'il est, du reste, difficilement dissociable de la formule judéo-chrétienne <i>non occides</i>, l'homicide volontaire n'est pas la seule forme que peut prendre l'infraction. L'homicide recouvre une pluralité d'incriminations : homicide fortuit, par imprudence, simple homicide volontaire, meurtre de guet-apens, assassinat, homicide nécessaire. La notion s'étend encore lorsqu'on se tourne du côté de la qualité des personnes mises en cause. L'homicide peut se doubler d'un parricide, d'un fratricide, d'un uxoricide ou d'un infanticide. Et lorsque l'auteur est aussi la victime, l'homicide prend la qualification de suicide ou de duel ("homicides de soi-même"). Encore ne s'agit-il que de l'infraction appréhendée sous l'angle du droit pénal spécial car la mort peut être voulue mais non obtenue, avoir dépassé le dessein de l'agent, etc. L'homicide est d'une richesse inoui͏̈e Sa répression ne saurait être, dans ces conditions, une fois la preuve rapportée, homogène, d'autant qu'elle est, de surcroît, largement individualisée. Les circonstances de temps, de lieu, relatives à l'accusé comme sa démence, sa minorité, etc. Interagissent sur la décision des magistrats. À une époque où la loi n'est pas la source première du droit, la politique du Conseil Souverain méritait d'être dégagée et comparé
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Perpignan, 2004].
Résumé de la thèse :
C'est aux XVIIe et XVIIIe siècles dans une province nouvellement annexée au royaume de France, le Roussillon, et à travers la jurisprudence de la juridiction supérieure, le Conseil Souverain, qu'est analysé l'homicide. L'acte de tuer a toujours suscité l'intérêt. De tout temps et en tout pays, l'une des premières préoccupations des législations pénales, même les plus sommaires, a été de le sanctionner. S'il est, du reste, difficilement dissociable de la formule judéo-chrétienne <i>non occides</i>, l'homicide volontaire n'est pas la seule forme que peut prendre l'infraction. L'homicide recouvre une pluralité d'incriminations : homicide fortuit, par imprudence, simple homicide volontaire, meurtre de guet-apens, assassinat, homicide nécessaire. La notion s'étend encore lorsqu'on se tourne du côté de la qualité des personnes mises en cause. L'homicide peut se doubler d'un parricide, d'un fratricide, d'un uxoricide ou d'un infanticide. Et lorsque l'auteur est aussi la victime, l'homicide prend la qualification de suicide ou de duel ("homicides de soi-même"). Encore ne s'agit-il que de l'infraction appréhendée sous l'angle du droit pénal spécial car la mort peut être voulue mais non obtenue, avoir dépassé le dessein de l'agent, etc. L'homicide est d'une richesse inoui͏̈e Sa répression ne saurait être, dans ces conditions, une fois la preuve rapportée, homogène, d'autant qu'elle est, de surcroît, largement individualisée. Les circonstances de temps, de lieu, relatives à l'accusé comme sa démence, sa minorité, etc. Interagissent sur la décision des magistrats. À une époque où la loi n'est pas la source première du droit, la politique du Conseil Souverain méritait d'être dégagée et comparé
Edition
Thèse, Université de Perpignan
Auteur
TEIXIDOR-CONCONE, Emmanuelle
Année
2004
Type
Thèse
Mot-clé
Roussillon
Conseil souverain du Roussillon
Jurisprudence pénale
Homicide
Roussillon et Cerdagne (Pyrénées-Orientales)
Meurtre
Assassinat - Assassins
Duels
Suicides
Conseil souverain du Roussillon
Jurisprudence pénale
Homicide
Roussillon et Cerdagne (Pyrénées-Orientales)
Meurtre
Assassinat - Assassins
Duels
Suicides