Conseil souverain de Roussillon
Collection
Contenus
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L'an 1 de la liberté en Languedoc et en Roussillon.
Ouvrage collectif, 1991 -
Le statut juridique des magistrats du Conseil souverain de Roussillon sous le règne de Louis XIV (1660-1715). [Perpignan (Pyrénées-Orientales)].
BLANC, François-Pierre, 1995 -
La naissance, le mérite et le "piston" : comment faire carrière au Conseil souverain du Roussillon au XVIIIe siècle.
BRUNET, Michel, 1995 -
La preuve en matière de fausse monnaie d'après la jurisprudence du Conseil souverain du Roussillon.
LAINGUI, André, 1993 -
Archives départementales des Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique de la sous-série 2 B : fonds du Conseil souverain.
CAUCANAS, Sylvie, 1991 -
Quelques remarques sur les circonstances aggravantes au Conseil souverain du Roussillon.
DURAND, Bernard, 1984 -
Justice en Roussillon : autour du Conseil souverain.
BOBO, Jean-Pierre, 1996 -
La répression du vol sacrilège au Conseil souverain de Roussillon.
DURAND, Bernard, 1980 -
Arbitraire du juge et droit de la torture : l'exemple du Conseil souverain du Roussillon (1680-1790).
DURAND, Bernard, 2017 -
Recherches sur le Conseil souverain du Roussillon (1660-1790). [2 volumes].
CLERC, Guy, 1974 -
Instruction par un conseiller au Conseil souverain de Roussillon d'un procès contre des fugitifs de Labastide-Rouairoux arrêté à Banyuls (mai 1686). [Tarn et Pyrénées-Orientales]
DELORMEAU, Charles, 1968 -
Les parlementaires, acteur de la vie provinciale (XVIIe-XVIIIe siècles)
DAUCHY (sous la dir. de), Serge, 2013 -
Du rôle du Conseil souverain dans l'assimilation du Roussillon à la Couronne de France
BONNEFONT, Pierre, 1966 -
Jean de Noguer (1683-1748). [+ Bibliographie].
BAISSET, Didier, 2007 -
La preuve en matière de fausse monnaie d'après la jurisprudence du Conseil souverain du Roussillon.
LLOANSI, Bernard, 1993 -
Joseph Jaume (1731-1809). [+ bibliographie].
BAISSET, Didier, 2007 -
La procédure criminelle dans les <i>Decisiones</i> de Michel de Vilar-Reynalt, avocat général au conseil souverain de Roussillon (fin XVIIe-début XVIIIe s.)
ASTAING, Antoine, 1999 -
La chambre du Domaine du conseil souverain du Roussillon (1660-1789).
BRUNET, Michel, 1996 -
Le conseil souverain de Roussillon, gardien de l'ordonnance de 1670.
ASTAING, Antoine, 1996 -
Le conseil souverain de Perpignan [Pyrénées-Orientales] au XVIIe siècle (jusqu'en 1716).
MARCET-JUNCOSA, Alice, 1996 -
La communauté des notaires en Roussillon sous l'Ancien Régime (1659-1790).
SABOUNJI, Laurent, 2005 -
Ordre public et sexualité dans le ressort du Conseil souverain de Roussillon de 1660 à 1789. [Thèse].
BRUGAT, Alexandrine, 2000 -
L'homicide dans la jurisprudence du Conseil Souverain de Roussillon (1660-1790). [Thèse].
TEIXIDOR-CONCONE, Emmanuelle, 2004 -
Les conseils souverains de la France d'Ancien Régime, XVIIe-XVIIIe siècles.
EICHENLAUB, Jean-Luc (sous la dir. de), 2000 -
Les magistrats du Conseil Souverain du Roussillon (1660-1789). Contribution à l'histoire d'une exception institutionnelle : la gratuité des offices à l'époque moderne. [Thèse].
BLANC, François-Pierre, 1999