Les juridictions civiles dans le district de Besançon de 1789 à l'an VIII. [Doubs].
Contenu
Titre
Les juridictions civiles dans le district de Besançon de 1789 à l'an VIII. [Doubs].
Mémoire de D.E.S., Dijon, Faculté de Droit (1965). [Dactylographié].
Mémoire de D.E.S., Dijon, Faculté de Droit (1965). [Dactylographié].
Auteur
CHAPELAIN, AndréeLes juridictions civiles dans le district de Besançon de 1789 à l'an VIII
Année
1965
Type
Mémoire
Pages
51 p.
Mot-clé
Besançon (Doubs)
Villes - Villages
Districts
Franche-Comté
Juridictions civiles
Révolution française
XVIIIe
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Juridictions civiles
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XVIIIe