Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'activité du tribunal civil du district de Montdidier (1791-1795). [Somme].

  DENIS, Emmanuelle, 2007

• L'arbre de justice : 1590 à travers les arrêts civils des parlements de Bretagne.

  MEUNIER, Pierre, 2014

• La justice civile à Paris pendant la Révolution.

  DOUARCHE, Aristide, 1906

• Le barreau de Paris et les tribunaux civils de la Révolution.

  DOUARCHE, Aristide, 1905

• Sociabilité, délinquance et frontières sociales dans deux départements bretons (Ille-et-Vilaine et Finistère) de 1790 à 1848 : à travers les différentes juridictions (justices de paix, justices municipales, justices civiles et justices criminelles)

  GARO, Jean-Pierre, 1991

• L’exemple d’une ville au pouvoir judiciaire souverain : Avignon au XIIIe siècle. [Vaucluse].

  LEROY, Nicolas, 2011

• La justice d'une ville : Saint-Quentin au Moyen Âge. [Aisne]. [Thèse].

  HAMEL, Sébastien, 2005

• Le tribunal de l'ordinaire : justice et société dans la prévôté de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime (v. 1670-1790). [Meuse]. [Thèse].

  PIANT, Hervé, 2001

• Fous, prodigues et faibles d'esprit : l'interdiction et le conseil judiciaire dans le tribunal de première instance d'Angers (1820-1835, 1880-1883). [Maine-et-Loire].

  NOOTENS, Thierry, 2000

• L'État aux champs : l'administration de justice rurale au Chili (1824-1875). [Thèse].

  BILOT, Pauline, 2019

• La justice du commandeur (Bas-Rhône, XIIIe siècle). [Justice seigneuriale, Templiers, Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)].

  CARRAZ, Damien, 2007

• Témoins et témoignages dans les causes civiles à Marseille du XIIIe au XVe siècle. [Bouches-du-Rhône].

  SMAIL, Daniel-Lord, 2007

• Les innovations en matière de justice civile ou la "Cité idéale".

  ROYER, Jean-Pierre, 1989

• De l'action de ministère public en matière civile d'après l'histoire, le droit intermédiaire et la législation moderne.

  DEBACQ, G., 1867

• Justice et Révolution en Val-de-Marne. les tribunaux civils de Sucy-en-Brie et Ormesson, de l'Ancien Régime au Directoire (1782-an VI).

  DAUMAS, Philippe, 1990

• La justice civile dans le Maine-et-Loire de 1941 à 1971.

  JACQUEMIN, Amélie, 2003

• Justice civile, justice pénale et pouvoirs répressifs en territoire militaire (1830-1870).

  FRÉMEAUX, Jacques, 2005

• Les archives méconnues de la justice civile.

  FARCY, Jean-Claude, 1998

• La justice civile au bailliage et siège présidial de Tours (1770-1773).

  DJAMBOURIAN, Karen, 1995

• La justice civile de 1771 à 1777 au sein du marquisat pairie de Ménars. [Loir-et-Cher].

  COUILLARD, Julien, 2009

• Épices et coût du procès - réflexion sur l'économie de la justice civile sous l'Ancien Régime.

  FRÉGER, Laurie, 2008

• L'organisation de la justice civile par l'Assemblée nationale constituante.

  RAYNAL, Jean, 1941

• Appartenance ethnique, culture juridique et représentation devant la justice civile de Québec à la fin du XVIIIe siècle.

  GARNEAU, Jean-Philippe, 2005

• Une justice ordinaire. Justice civile et criminelle dans la prévôté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime. [Meuse].

  PIANT, Hervé, 2006

• La justice civile dans le district de Montpellier en 1790-1791. [Hérault]. [Thèse].

  GRIVEL, Albert, 1928