Justice civile
Collection
Contenus
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L’exemple d’une ville au pouvoir judiciaire souverain : Avignon au XIIIe siècle. [Vaucluse].
LEROY, Nicolas, 2011 -
La justice d'une ville : Saint-Quentin au Moyen Âge. [Aisne]. [Thèse].
HAMEL, Sébastien, 2005 -
Le tribunal de l'ordinaire : justice et société dans la prévôté de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime (v. 1670-1790). [Meuse]. [Thèse].
PIANT, Hervé, 2001 -
Fous, prodigues et faibles d'esprit : l'interdiction et le conseil judiciaire dans le tribunal de première instance d'Angers (1820-1835, 1880-1883). [Maine-et-Loire].
NOOTENS, Thierry, 2000 -
L'État aux champs : l'administration de justice rurale au Chili (1824-1875). [Thèse].
BILOT, Pauline, 2019 -
La justice du commandeur (Bas-Rhône, XIIIe siècle). [Justice seigneuriale, Templiers, Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)].
CARRAZ, Damien, 2007 -
Témoins et témoignages dans les causes civiles à Marseille du XIIIe au XVe siècle. [Bouches-du-Rhône].
SMAIL, Daniel-Lord, 2007 -
Les innovations en matière de justice civile ou la "Cité idéale".
ROYER, Jean-Pierre, 1989 -
De l'action de ministère public en matière civile d'après l'histoire, le droit intermédiaire et la législation moderne.
DEBACQ, G., 1867 -
Justice et Révolution en Val-de-Marne. les tribunaux civils de Sucy-en-Brie et Ormesson, de l'Ancien Régime au Directoire (1782-an VI).
DAUMAS, Philippe, 1990 -
La justice civile dans le Maine-et-Loire de 1941 à 1971.
JACQUEMIN, Amélie, 2003 -
Justice civile, justice pénale et pouvoirs répressifs en territoire militaire (1830-1870).
FRÉMEAUX, Jacques, 2005 -
Les archives méconnues de la justice civile.
FARCY, Jean-Claude, 1998 -
La justice civile au bailliage et siège présidial de Tours (1770-1773).
DJAMBOURIAN, Karen, 1995 -
La justice civile de 1771 à 1777 au sein du marquisat pairie de Ménars. [Loir-et-Cher].
COUILLARD, Julien, 2009 -
Épices et coût du procès - réflexion sur l'économie de la justice civile sous l'Ancien Régime.
FRÉGER, Laurie, 2008 -
L'organisation de la justice civile par l'Assemblée nationale constituante.
RAYNAL, Jean, 1941 -
Appartenance ethnique, culture juridique et représentation devant la justice civile de Québec à la fin du XVIIIe siècle.
GARNEAU, Jean-Philippe, 2005 -
Une justice ordinaire. Justice civile et criminelle dans la prévôté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime. [Meuse].
PIANT, Hervé, 2006 -
La justice civile dans le district de Montpellier [Hérault] en 1790-1791.
GRIVEL, A., 1928 -
"Practique judiciaire ès causes civiles". Un manuel de procédure dans les Pays-Bas du XVIe siècle.
STORME, Marcel, 2004