Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La vente des biens du clergé dans le district de Nantes (1791-1804)

  LAUNEZ, , 1972

• La vente des biens du Clergé dans le district de Châteaubriant, Loire-Atlantique (1790-1822).

  TANTIN, Dominique, 1995

• La Terreur dans le district de Laval (printemps 1793-été 1794) : les aspects politiques. [Mayenne].

  DAVY, Danièle, 1995

• Les biens nationaux de première origine. Nature et détenteurs dans le district de Domfront (1791-1822). [Orne].

  MARTIN, Jean-Claude, 1981

• Essai sur l'administration générale d'un district pendant la Révolution. Le district de Redon (1er juillet 1790-18 ventôse an IV). [Ille-et-Vilaine].

  DUBREUIL, Léon, 1903

• Le district de Rambervillers (24 juin 1790-15 novembre 1795). [Vosges].

  BEAUMONT, Georges, 1964

• La Révolution dans les district de Plogonnec (1789-1799). [Finistère].

  COUSTANS, David, 1993

• La chouannerie dans le district de Segré : de son acte de naissance manqué à la Paix de la Mabilais (1793-1795). [Maine-et-Loire].

  CHARDRON, Aurélien, 2010

• Le clergé séculier et la vie religieuse dans le district de Vitré à la fin de l'Ancien Régime et au début de la Révolution Française (1788-1792). [Ille-et-Vilaine].

  TOURNEUX, Marie-Catherine, 1990

• Essai sur les attributions des procureurs-généraux – Syndics, des procureurs-syndics et des procureurs des communes. [Thèse].

  BLÉRY, Albert, 1895

• Histoire du district d’Ancenis (1788-1800). [Loire-Atlantique]. [Thèse].

  PERRIER, Paul, 1911

• Les administrations de district, un rouage majeur des relations politiques au temps de la Révolution (1790-1795) : l’exemple de la Normandie (Manche, Orne, Eure, Calvados, Seine-Inférieure). [Thèse].

  ANTUNES, Isabelle, 2015

• Une carte scolaire en l'an III dans le district de Saint-Fargeau : démographie et enseignement en Puisaye à la fin du XVIIIe siècle. [Yonne].

  POULET, Marcel, 2003

• La défense de la patrie et les volontaire du district de Bourbon-Lancy (1791-1793). [Saône-et-Loire].

  LAHAYE, Pierre, 1997

• Une histoire des cimetières dans les districts de Dijon et Is-sur-Tille depuis les lettres patentes de 1776 jusqu'à l'épidémie de choléra de 1832-1834. [Côte-d'Or].

  VIET, Mathilde, 2008

• La Révolution vécue en Morvan dans le district de Château-Chinon : de l'Ancien Régime à la Monarchie constitutionnelle. [Nièvre].

  PARIS, André, 2008

• La circonscription administrative intermédiaire sous la Révolution et le Consulat : la projection locale d'une volonté politique

  GAZEAU, Chrystelle, 2010

• L'établissement et la mise en application du nouveau système d'imposition : les contributions foncières et mobilières dans les districts de Dijon et de Semur-en-Auxois de 1789 à 1795. [Côte-d'Or].

  GIROD, Suzanne, 1978

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Châtillon-sur-Seine (1790-1823). [Côte-d'Or].

  BOIS, Martine, 1976

• États des communes du district de Saint-Fargeau en 1790. [Yonne].

  PÉLISSIER, R. et S., 1983

• Les prêtres fonctionnaires publics dan le district de Dijon (décembre 1790-prairial an III). [Côte-d'Or].

  RIBAS, Paul, 1980

• La vente des biens nationaux de deuxième origine, district de Châtillon-sur-Seine. [Côte-d'Or].

  SIMONOT, Michel, 1980

• Les nobles dans le bailliage et de district de Beaune à la fin de l'Ancien Régime et pendant la période révolutionnaire. [Côte-d'Or].

  FUANT, Élisabeth, 1980

• Entre ville et montagne : l'arbitrage familial dans le district de Grenoble pendant les premières années de la Révolution (1790-1792). [Isère].

  FERRAND, Jérôme, 2003

• La Révolution et les livres : la bibliothèque du district de Moulins (1789-1795). [Allier].

  DUTHEIL, J.-N., 1996