Bibliography of legal history in french

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• Histoire du district d’Ancenis (1788-1800). [Loire-Atlantique]. [Thèse].

  PERRIER, Paul, 1911

• Les administrations de district, un rouage majeur des relations politiques au temps de la Révolution (1790-1795) : l’exemple de la Normandie (Manche, Orne, Eure, Calvados, Seine-Inférieure). [Thèse].

  ANTUNES, Isabelle, 2015

• Une carte scolaire en l'an III dans le district de Saint-Fargeau : démographie et enseignement en Puisaye à la fin du XVIIIe siècle. [Yonne].

  POULET, Marcel, 2003

• La défense de la patrie et les volontaire du district de Bourbon-Lancy (1791-1793). [Saône-et-Loire].

  LAHAYE, Pierre, 1997

• Une histoire des cimetières dans les districts de Dijon et Is-sur-Tille depuis les lettres patentes de 1776 jusqu'à l'épidémie de choléra de 1832-1834. [Côte-d'Or].

  VIET, Mathilde, 2008

• La Révolution vécue en Morvan dans le district de Château-Chinon : de l'Ancien Régime à la Monarchie constitutionnelle. [Nièvre].

  PARIS, André, 2008

• La circonscription administrative intermédiaire sous la Révolution et le Consulat : la projection locale d'une volonté politique

  GAZEAU, Chrystelle, 2010

• L'établissement et la mise en application du nouveau système d'imposition : les contributions foncières et mobilières dans les districts de Dijon et de Semur-en-Auxois de 1789 à 1795. [Côte-d'Or].

  GIROD, Suzanne, 1978

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Châtillon-sur-Seine (1790-1823). [Côte-d'Or].

  BOIS, Martine, 1976

• États des communes du district de Saint-Fargeau en 1790. [Yonne].

  PÉLISSIER, R. et S., 1983

• Les prêtres fonctionnaires publics dan le district de Dijon (décembre 1790-prairial an III). [Côte-d'Or].

  RIBAS, Paul, 1980

• La vente des biens nationaux de deuxième origine, district de Châtillon-sur-Seine. [Côte-d'Or].

  SIMONOT, Michel, 1980

• Les nobles dans le bailliage et de district de Beaune à la fin de l'Ancien Régime et pendant la période révolutionnaire. [Côte-d'Or].

  FUANT, Élisabeth, 1980

• Entre ville et montagne : l'arbitrage familial dans le district de Grenoble pendant les premières années de la Révolution (1790-1792). [Isère].

  FERRAND, Jérôme, 2003

• La Révolution et les livres : la bibliothèque du district de Moulins (1789-1795). [Allier].

  DUTHEIL, J.-N., 1996

• La pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la sénéchaussée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1796). [Maine-et-Loire].

  CHEVALIER, Emmanuel, 1997

• Le district de Valence-d'Agen dans la tourmente révolutionnaire. [Tarn-et-Garonne].

  CADÈNE, Michel, 1997

• Administration forestière et délits forestiers dans le district de Nancy (1790-1791). {Meurthe-et-Moselle].

  BERTHELIN, Aurélie, 1996

• L'administration de la Terreur dans un district breton : Redon (21 mars 1793-30 mars 1795). [Ille-et-Vilaine].

  MOISY, Éric, 1995

• Le district de Fougères pendant les guerres de l'Ouest et de la chouannerie (1793-1800).

  LEMAS, Théodore, 1994

• Trois prêtres assermentés de Reilhac, district d'Aurillac, dasn le Cantal, rétractés en l'an III et soumis à rude épreuve.

  CHASSANG, Pierre, 1995

• Les ateliers révolutionnaires de salpêtre du district de Bazas (1794-1795). [Gironde].

  TORLOIS, Roger, 1994

• Les sociétés populaires des districts de Bazas et La Réole de 1790 à 1795. [Gironde].

  DEBATS, Jérôme, 1993

• Villes et villages du Pas-de-Calais, en 1790, 60 questions et leurs réponses. tome 3 : district de Montreuil, de Saint-Omer et de Saint-Pol

  Ouvrage collectif, 1992

• Les ventes des biens nationaux immobiliers dans le district de Blois (1790-1797). [Loir-et-Cher].

  VALLAS, Maurice, 1992