Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811). [Pyrénées-Atlantiques].
Contenu
Titre
Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811). [Pyrénées-Atlantiques].
Auteur
STAES, Jacques
Année
1994
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1994, n° 15, p. 203-204
Mot-clé
Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Villes - Villages
Béarn (Pyrénées-Atlantiques)
Cours d'appel
Histoire de la justice
Réformes de la justice - Réformes judiciaires
Premier Empire
XIXe
Villes - Villages
Béarn (Pyrénées-Atlantiques)
Cours d'appel
Histoire de la justice
Réformes de la justice - Réformes judiciaires
Premier Empire
XIXe