Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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La vente des biens nationaux dans le district de Saint-Étienne (1790-1814). [Loire]. [Thèse].

Contenu

Titre

La vente des biens nationaux dans le district de Saint-Étienne (1790-1814). [Loire]. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Lyon III, 1988]..
Résumé de la thèse :
Situation du district : activité économique, création du département de la Loire, révolte de Lyon, problème de l'étalonnage par cantons et communes. Les anciens possesseurs et leurs biens : les possesseurs de première origine et leurs propriétés (biens vendus et biens non vendus), les possesseurs de seconde origine et leurs propriétés (biens vendus et biens non vendus). Les ventes : régime de l'assignat, an V et régimes postérieurs, résultats financiers. Les conséquences : les nouveaux propriétaires, les transformations territoriales (portée des ventes et urbanisme de Saint-Étienne), exemples de contentieux, la question de la foret, le milliard des émigres. Tableaux des ventes de biens par communes et par régimes de paiement. Liste alphabétique des acquéreurs.

Auteur

VINCENT, Christophe

Année

1988

Type

Thèse

Pages

667 p.

Mot-clé

Biens nationaux
Saint-Étienne (Loire)
Villes - Villages
Districts
Forez
Révolution française
Consulat
Premier Empire
Eaux et Forêts
Milliard des émigrés
Loire (département)
XVIIIe, XIXe

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