Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'émigration, la vente des biens nationaux de seconde origine dans le district de Redon (1789-1832). [Ille-et-Vilaine].

  ORHAN, Annie, 1972

• Étude sur la vente des biens de seconde origine et l'émigration dans le district du Faouët (1792-1830). [Le Faouët (Morbihan)].

  LE CREN, André, 1973

• La vente des biens nationaux et l'émigration dans le district de Carhaix (1790-1830). [Carhaix-Plouguer (Finistère)].

  HUITOREL, Philippe, 1995 (?)

• Tableau des ventes des biens nationaux de première et seconde origine dans le district de Pontrieux. [Côtes-d'Armor].

  LE GLANAER, Liliane, 1973

• L'émigration et la vente des biens des émigrés (1e origine-2e origine) dans le district de Dol (1789-1830). [Dol-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)].

  LE NOUEN, Serge, 1974

• La vente des biens nationaux dans le district de Montfort. [Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine)].

  LE BARS, François, 1976

• Recherches sur la vente des biens des émigrés en Bretagne : la famille Le Gonidec de Traissan.

  LE ROUX, Patrick, 1965

• Les biens nationaux dans le district de Laval de 1789 à 1827. [Mayenne].

  BODINIER, Bernard, 1966

• La vente des biens nationaux dans le district de Château-Gontier. [Mayenne].

  HARELLOU, M.-C., 1973

• Les biens des émigrés dans le district de Craon (an 2 - Milliard). [Mayenne].

  MALLET, Michelle, 1965

• La vente des biens nationaux dans le district de Vihiers : recherches sur les vicissitudes de la propriété foncière, pendant la Révolution dans une région du Maine-et-Loire.

  DENECHEAU, Joseph, 1958

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Machecoul (1790-1793). [Loire-Atlantique].

  BAYNAST, Anne de, 1988

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Chinon (1791-1799). [Indre-et-Loire].

  MAQUIGNON, Nathalie, 1991

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Saumur. [Maine-et-Loire].

  TEZIER, Ch., 1980

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district d'Hennebont (1790-1832). [Morbihan].

  FOUILLE, Jean-Pierre, 1972

• Les biens nationaux de première origine dans le district de Caen. [Calvados]. [Mémoire].

  CORBIN, Alain, 1957

• La vente des biens du clergé dans le district de La Rochelle. [Charente-Maritime].

  GASIOREK, Stéphanie, 1995

• La vente des biens nationaux dans le district de Fontenay en Vendée (1790-1815). [Fontenay-le-Comte (Vendée)].

  BARRE, Xavier, 1982

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district des Sables-d'Olonne (1791-1832). [Vendée].

  AIRAUD, Christelle, 1995

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Rouen de 1790 à 1855. [Seine-Maritime].

  MATIAS, Maria, 1990

• La restitution des biens aux émigrés.

  DUPONT-BOISSEAU, Alexandre, 2018

• La Vente des biens nationaux de seconde origine dans les districts de Challans et des Sables d'Olonne (1793-1813). [Vendée].

  GEFFARD, Frédérique, 1996

• La vente des biens du clergé dans le district de Fontenay-le-Comte (1791-1795). {Vendée].

  METAY, Nadège, 1996

• La vente des biens nationaux de première et seconde origine dans le bocage vendéen : ou plus exactement dans les districts de Montaigu et de la Chataigneraie (1791-1815). [Vendée].

  BOUCHER, Richard, 1996

• Les procès-verbaux d'estimation des biens nationaux du quartier canonial de Tours : élaboration d'une base de données et analyse d'évaluation. [Indre-et-Loire].

  QUERU, Marie, 2006