Bibliography of legal history in french

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• La Vente des biens nationaux de seconde origine dans les Mauges : avec étude spéciale sur les biens des nobles émigrés et de leurs familles. [Maine-et-Loire].

  HUMEAU, Emmanuelle, 2000

• La vente des biens ecclésiastiques par l'administration du disctrict de Louviers (1790-1795). [Eure].

  BODINIER, , 1976

• La vente des biens du clergé dans le district de Nantes (1791-1804)

  LAUNEZ, , 1972

• La vente des biens du Clergé dans le district de Châteaubriant, Loire-Atlantique (1790-1822).

  TANTIN, Dominique, 1995

• Les biens nationaux de première origine. Nature et détenteurs dans le district de Domfront (1791-1822). [Orne].

  MARTIN, Jean-Claude, 1981

• Étude sur les biens nationaux de la Haute-Garonne. [Thèse].

  MAISONOBLE, Abel, 1894

• Propriété paysanne et ventes des biens nationaux pendant la Révolution française

  LOUTSCHISKY, Ivan, 1999

• Toulouse, ville à vendre ? Saisie et devenir des biens nationaux dans l’ancienne capitale du Languedoc (2 novembre 1789-5 décembre 1814). [Haute-Garonne].

  MARQUÉ, Nicolas, 2014

• La question des biens nationaux à travers le cas ardéchois : bilan historiographique et analyse d'un enjeu révolutionnaire. [Ardèche]. [Thèse].

  TEYSSIER, Éric, 1996

• Devenirs sociaux en contexte révolutionnaire : la famille Monnet de Lorbeau de la fin du XVIIIe siècle à la révolution de 1830. [Thèse].

  SANCÉ, Benoît, 2016

• La République à l'épreuve de l'ordinaire et de l'exception : État-Nation, pouvoirs locaux et comportements collectifs dans le département de l'Aisne (1792-1795).

  BRASSART, Laurent, 2007

• Recherches sur le livre en Normandie : les bibliothèques de l'Eure à la fin du XVIIIe siècle d'après les saisies révolutionnaires.

  VARRY, Dominique, 1986

• Le Comité des décrets, procès-verbaux et archives, mise en perspective d'un savoir administratif (1789-1795). [Thèse].

  SIN BLIMA-BARRU, Martine, 2013

• Bocains et Plainauds en Bas-Poitou au XVIIIe siècle. [Thèse].

  GÉRARD, Alain, 1987

• La vie et l'œuvre de Dominique Vincent Ramel, ministre des Finances du Directoire

  BALLAND, François-Joël, 2002

• Une agriculture entre tradition et innovation : propriétés, productions et exploitations dans les campagnes d'Ille-et-Vilaine (vers 1750 - vers 1850).

  COCAUD, Martine, 1997

• La loi du 9 Messidor An III, ou Code hypothécaire de la Convention : assignats, cédules, et physiocrates (1790-1799). [Thèse].

  MASCLET, Jean, 2022

• La vente du château de Thorigny-sur-Oreuse, propriété du baron Planelli de Maubec. [Yonne].

  CHARRUE, Marcel, 1989

• Les biens fonds de la baronnie de Montfort après la Révolution. [Montigny-Montfort (Côte-d'Or)].

  CHERBLANC, André, 1998

• La vente des biens nationaux dans le Vendômois (1789-1850). [Loir-et-Cher]. [Thèse].

  DAVIOT, Marie-Françoise, 2013

• Le comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale Constituante 1789-1791. [Thèse].

  TISSOT-DUPONT, Jérôme, 2006

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Châtillon-sur-Seine (1790-1823). [Côte-d'Or].

  BOIS, Martine, 1976

• Inventaire des biens saisis par la Nation sur l'émigré Constantin Gravier de Vergennes dans la commune de Marly-sous-Issy. [Saône-et-Loire].

  ROY, Claude, 1982

• La vente des biens nationaux de deuxième origine, district de Châtillon-sur-Seine. [Côte-d'Or].

  SIMONOT, Michel, 1980

• La vente des biens nationaux issus de l'abbaye Saint-Pierre de Flavigny (1790-1802). [Côte-d'Or].

  BLIGNY, A., 1993