Les capitouls de Toulouse, juges de la police : recherche sur les procédure soumises à leur juridiction en 1664. [Résumé].
Item
Titre
Les capitouls de Toulouse, juges de la police : recherche sur les procédure soumises à leur juridiction en 1664. [Résumé].
Edition
In : Actes du 107e Congrès national des Sociétés savantes (Brest, 1982). Section d’histoire moderne et contemporaine. Tome I : <i>Justice et répression de 1610 à nos jours. [427 p.].
Auteur
TOUJAS, René
Editeur
Paris, Éditions du C.T.H.S.
Année
1984
Type
Article
Pages
P. 311-312
Mot-clé
Administration communale et municipale
Capitouls
Toulouse (Haute-Garonne)
Villes - Villages
Police municipale
Justices urbaines
Toulousain
Lauragais
Languedoc
XVIIe
Capitouls
Toulouse (Haute-Garonne)
Villes - Villages
Police municipale
Justices urbaines
Toulousain
Lauragais
Languedoc
XVIIe