Bibliography of legal history in french

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• <i>Le Château narbonnais</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 17 septembre 1973. [Haute-Garonne].

  PUYBUSQUE-TOUTENS, Jean de, 1974

• Le château Narbonnais devenu le palais de justice de Toulouse. [Haute-Garonne].

  FONS, Victor-Pierre, 1859

• Les institutions consulaires de Toulouse (1549-1703-1953). [Haute-Garonne].

  CHINAULT, Jules, 1953

• Cinq siècles de justice à Toulouse. Exposition, Toulouse, Cour d'assises de la Haute-Garonne, 24 octobre-19 novembre 1994, organisée par le Conseil général de la Haute-Garonne, Direction des archives départementales, avec la participation de la Cour d'appel de Toulouse. [Haute-Garonne].

  Ouvrage collectif, 1994

• Le centenaire du Tribunal de première instance de Toulouse, notice historique : noms et dates des installations des magistrats du siège, greffiers, commis-greffiers, bâtonniers des avocats (décembre 1810) et avoués, du 1er messidor an VIII (20 juin 1800) à 1900. [Haute-Garonne].

  DELOUME, Léon, 1900

• Histoire de la juridiction consulaire de Toulouse

  CAPEL, Serge, 1998

• De l'organisation du Tribunal de première instance séant à Muret depuis la Révolution jusqu'à ce jour. [Haute-Garonne].

  FONS, Victor-Pierre, 1850

• La cour d'assises de Toulouse de 1848 à 1852. [Haute-Garonne].

  VIDAL, Karine, 1996

• La présomption d'innoncence et l'administration de la preuve devant la cour d'assises de Haute-Garonne de sa création à 1848.

  PINEAU, Julie, 2004

• <i>L'évolution du jury criminel : des temps bibliques à l'époque contemporaine</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 3 janvier 1980. [Haute-Garonne].

  DURAND, Henri, 1980

• Les démêlés judiciaires du libraire Broulhiet en 1790.

  HERMET, André, 1995

• Le tribunal criminel de la Haute-Garonne

  LUC, Jean-Marie, 1947

• Police et encadrement social sous le Consulat et l'Empire en Haute-Garonne (1800-1814).

  PARDON, Sébastien, 1998

• La répression du vol sous le Directoire d'après la législation et la jurisprudence du Tribunal criminel de la Haute-Garonne.

  DANGLA, Rose, 2000

• <i>La vie ardente de Jean-Joseph Janole, magistrat toulousain</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 2 octobre 1950.

  SIROL, Pierre, 1950 (?)

• Hommes et épisodes de la Révolution à Toulouse, Jean-Joseph Janole, magistrat toulousain (1757-1839).

  GARRIGUES, Damien, 1930

• Émeutes et troubles collectifs de l'ordre public à Toulouse (1750-1800). [Haute-Garonne].

  BAUMGARTNER, Philippe, 1995

• La conception de la police et son exercice selon les magistrats municipaux de Toulouse sous l'Ancien régime. [Haute-Garonne].

  LAFFONT, Jean-Luc, 1999

• Les notaires de Toulouse à travers la Révolution française (1789-1799). [Haute-Garonne].

  HOBL, David, 2002

• Henri Bouasse et la défense des faculté de province au début du XXe siècle.

  LOCQUENEUX, Robert, 2007

• Rapport sur le résultat du concours entre les élèves de la Faculté de droit de Toulouse. [Haute-Garonne].

  BRESSOLLES, G., 1844

• Concours de la Faculté de droit de Toulouse. Discours de M. Giraud, président du concours. [Haute-Garonne].

  GIRAUD, Charles, 1844

• Création de salles de travail pour conférences et cours de doctorat à la Faculté de droit de l'Université de Toulouse. [Haute-Garonne].

  HAURIOU, Maurice, 1901

• Aperçu historique sur la Faculté de droit de l'Université de Toulouse, maîtres et escholiers de l'an 1228 à 1900. [Haute-Garonne].

  DELOUME, A., 1900

• Université de Toulouse. Faculté de droit. Cérémonie de l'inauguration le 22 avril 1931 du monument élevé par souscription à Maurice Hauriou.

  Anonyme, 1932