La preuve dans l'ancien droit belge, des origines à la fin du XVIIIe siècle.
Item
Titre
La preuve dans l'ancien droit belge, des origines à la fin du XVIIIe siècle.
Edition
In : Recueil de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions. T. XVII, <i>La Preuve</i>, Deuxième partie <i>Moyen Âge et temps modernes</i>.
Auteur
VAN CAENEGEM, Raoul C.
Editeur
Bruxelles, Éditions de la Librairie encyclopédique
Année
1965
Type
Article
Pages
P. 375-430
Mot-clé
Preuve
Belgique
Duels judiciaires
Ordalies
Serment purgatoire
Droit criminel
Aveu
Flagrant délit
Enquêtes
Témoignages
Question (torture judiciaire)
Lettres échevinales
Officialités
Notaires - Notariat
Édit perpétuel de 1611
Belgique
Duels judiciaires
Ordalies
Serment purgatoire
Droit criminel
Aveu
Flagrant délit
Enquêtes
Témoignages
Question (torture judiciaire)
Lettres échevinales
Officialités
Notaires - Notariat
Édit perpétuel de 1611